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Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 mars 2025 1
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 mars 2025 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sécurité publique,
VILLE DE MENNECY ES
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel :
JPDC/FJ/CD/NL03-25
01 69 90 80 30 www.mennecy.fr
Mennecy, le 14 mars 2025
Chère Collèsue,
Cher Collègsue,
En vertu de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l’honneur de vous faire
connaître que les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Vendredi 21 mars 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
a Décisions ayant été prises en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
DEC 353 24 126 Décision portant sur l’attribution du marché "exploitation du service restauration des crèches » à la société ANSAMBLE IDF
DEC 353 24 127
Décision concernant un avenant pour ajouter un passage supplémentaire à la
prestation de pompage, nettoyage et contrôle électromécanique du bac à graisse
sur le site de l’école des Myrtilles.
DEC 353 24 128
Décision portant sur la procédure de mise en concurrence ayant pour objet « Le
concours de maîtrise d’œuvre portant sur la démolition et la reconstruction du
groupe scolaire de la Jeannotte à Mennecy ». Cette prestation s’élève à un montant
de base de 1 733 716.43 euros HT
DEC 366 24 129
Décision portant sur une convention entre la Commune et CIG relative à
l'assistance technique pour l'instruction des demandes d'allocation pour perte
d'emploi.
DEC 625 1
Décision portant sur une convention concernant la participation des conservatoires
de Savigny-le-Temple et de Nandy à une "Master Class" qui se tiendra au
conservatoire de Mennecy le 12 avril 2025.
DEC 6 252
Décision portant sur l’organisation du printemps des contes entre la CCVE et la
Commune. Un cachet de 850 € TTC sera versé à la compagnie « la Brigade
d’Agitateurs de la Jeunesse ».
DEC 7 253 Décision portant sur la convention d'utilisation du Stand de Tir du Coudray- Montceaux pour l'entrainement des agents de Police Municipale.
DEC 7 25 4
Décision portant sur l’installation d’un cirque dans le cadre des représentations
d’un spectacle les 25 et 26 janvier 2025 sur la commune. Ces représentations sont
réalisées pour un montant de 300,00 € TTC.
DEC 10255 Décision portant sur la nécessité de conclure un contrat pour la prestation du spectacle de la soirée portugaise qui se tiendra le samedi 08 février 2025
DEC 16 25 6
Décision portant sur l'attribution d'un marché public pour des travaux
d'aménagement d'une salle de danse et de musique au sous-sol de la Salle Michel
Ange à Mennecy. Le montant total du marché s'élève à 418 000 € HT. Lot 1
DEC 16 25 7
Décision portant l'attribution d'un marché public pour les travaux de menuiseries
extérieures et de métallerie dans le cadre de l'aménagement d'une salle de danse et
de musique au sous-sol de la Salle Michel Ange à Mennecy. Le marché est attribué
à la société VIANETT pour un montant de 87 520,60 € HT. Lot 2
10 DEC 1625 8
Décision portant sur l'attribution des travaux d'aménagement d'une salle de danse
et de musique au sous-sol de la Salle Michel Ange à Mennecy. Le marché est
attribué à la société VIANETT pour un montant de 147 401,74 € HT. Lot 03
11 DEC 16259
Décision portant sur l'attribution des travaux d'aménagement d'une salle de danse
et de musique au sous-sol de la Salle Michel Ange à Mennecy, concernant les
revêtements de sols et muraux ainsi que la peinture. Le marché est attribué à la
société SOPRIBAT pour un montant de 58 000 € HT. Lot 04
République française - Département de l'Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy12 DEC 16 25 10
Décision portant sur l'attribution des travaux d'électricité (CFO & CFA) pour
l'aménagement d'une salle de danse et de musique au sous-sol de la Salle Michel
Ange à Mennecy. Le marché est attribué à la société SEGE pour un montant de 78
705 € HT. Lots
13 DEC 162511
Décision portant sur l'attribution des travaux de plomberie et de chauffage,
ventilation et climatisation pour l'aménagement d'une salle de danse et de musique
au sous-sol de la Salle Michel Ange à Mennecy. Le marché est attribué à la société
Schneider et Cie pour un montant de 104 758,87 € HT. Lot 6
14 DEC 16 25 12
Décision portant sur l’attribution des travaux de voirie et réseaux divers pour
l'aménagement d'une salle de danse et de musique au sous-sol de la Salle Michel
Ange à Mennecy. Le marché est attribué à la société Travaux Publics de Soisy pour un montant de 164 014,98 € HT. Lot 07
15 DEC 17 25 13
Décision portant sur une convention entre la Commune de Mennecy et la
Commune de Ballancourt-sur-Essonne pour l'accueil d'un enfant en classe ULIS,
formalisant la participation financière de Mennecy aux frais de restauration à
hauteur de 6.60 € par repas.
16 DEC 17 25 14
Décision portant sur une convention entre la Commune de Mennecy et la
Commune de Ballancourt-sur-Essonne pour l'accueil d'un l’enfant en classe ULIS, ainsi que la participation financière de Mennecy aux frais de restauration à hauteur
de 6,60 € par repas.
17 DEC 2225 15
Décision portant sur une convention entre la Commune et la société Air Liquide
France Industrie pour la mise à disposition d'emballages de gaz. Elle est établie
pour une durée de 3 ans, renouvelable tacitement. Le montant de cette mise à
disposition est de 217,88 € HT, soit 261,46 € TTC.
18 DEC 22 25 16
Décision portant sur un contrat de maintenance pour les 29 défibrillateurs de la
Commune, afin d'assurer leur maintenance préventive pour une durée de 3 ans. Le
contrat, d'un montant annuel de 1 885 € HT, a été établi avec la société FND
CARDIO COURSE.
19 DEC 22 25 17
Décision portant sur une convention de partenariat avec la Société des Editeurs et
Auteurs de Musique (SEAM) pour obtenir une subvention de 2 100 €, représentant 40 % des dépenses, afin de créer une partothèque dans les écoles et conservatoires
de musique de Mennecy.
20 DEC 22 25 18
Décision portant sur une convention de partenariat entre la Commune et la
Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud, en lien avec la participation de la
classe de chant lyrique du conservatoire d’Evry à un événement prévu le 13 mars
2025.
21 DEC 23 25 19
Décision portant sur des conventions de formation avec « Secouristes Français
Croix Blanche » pour former les agents aux premiers secours, pour un coût total
de 2 040 € TTC.
22 DEC 34 25 20
Décision portant sur une convention de formation "recyclage SSIAP 1"pour les
agents communaux pour un montant de 230€ TTC.
23 DEC 36 25 21
Décision portant sur l'acceptation d'un contrat de collaboration entre la Commune et la société INFLUENCE & STRATEGIE. Ce contrat a pour objectif de valoriser
les politiques publiques de la commune. Il est établi pour une durée d'un an, pour
un montant total de 24 000€ HT.
24 DEC 36 25 22
Décision portant sur une convention entre la Commune et Me Candy METAYER
pour la représentation et la sonorisation d'une fête foraine du 11 au 21 avril 2025
sur le parking du centre commercial de la Verville. Le montant de la prestation
s’élève à 600,00 € TTC.
25 DEC 36 25 23
Décision portant sur une convention entre la Commune et SECURITE INCENDIE
IDF pour une remise à niveau des connaissances des agents titulaires du diplôme de Sécurité Incendie et Assistance aux Personnes. La prestation s'élève à 230€
TTC.
26 DEC 41 25 24
Décision portant sur une convention de partenariat entre la Commune et l'Éducation Nationale. Elle vise à encadrer les interventions de professeurs de musique et de théâtre du conservatoire dans les écoles élémentaires.
27 DEC 41 25 25
Décision sur des conventions entre la Commune et le « Centre Interdépartemental
de Gestion de la Grande Couronne » pour une médiation entre deux agents. Coût : 280€ TTC pour la première séance, 134€ TTC pour les suivantes.
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de MennecyDécision portant sur un avenant au contrat d'entretien et de contrôle des
28 | DEC 45 25 26 adoucisseurs d'eau, afin d'inclure la crèche Ribambelle dans les prestations. Le coût
des prestations pour l'ensemble des sites s'élève à 2 800,00 € HT.
Décision portant sur une convention de partenariat entre la Commune et l'entreprise
29 | DEC 48 25 27 CANTINA ORIGEN CAFE qui vise à équiper le bar du Théâtre Jean-Jacques
ROBERT d'une machineà café.
Décision portant sur une convention avec la S.A.S. LES FILS DE MADAME
30 | DEC 62 25 28 GERAUD pour la gestion et le développement du marché hebdomadaire de la
commune.
Décision portant suppression de la régie de recettes de la bibliothèque 31 | DEC 62 25 29
° Approbation du Procès-Verbal du 20 décembre 2024.
ORDRE DU JOUR
e Désignation d’un secrétaire de séance
1. AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1:1 - Abrogation de la délibération 1.2 du 20 décembre 2024 et autorisation de signer la convention de
partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative au soutien financier volontaire apporte par
la commune au SDIS en 2025
2. FINANCES
Rapporteur : Claude GARRO
2.1 - Garantie totale d’emprunt accordée à SEQENS dans le cadre de l’opération de construction de 32
logements et 32 places/lits situés 85 boulevard Charles de Gaulle
2.2 - Rapport d’orientations budgétaires 2025
2.3 - Actualisation de la grille tarifaire des services municipaux
3. URBANISME
Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
3.1 - Acquisition en VEFA par la Commune d’un local pour le futur CCAS dans un programme immobilier
situé à l’angle de l’impasse des Blés et de l’impasse du Haut Clos Renault
3.2 - Délibération de principe approuvant la résiliation du baïl emphytéotique administratif avec la CDC
habitat - ex-gendarmerie
3.3 - Rapport triennal local de suivi de P’artificialisation des sols
4.TRAVAUX
Rapporteur : Jean-Paul REYNAUD
4.1 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
(DETR) programme 2025 pour l’opération de rénovation du parc de l’éclairage public
4.2 - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) — programme
2025 pour l’opération de requalification des voiries des rues du Bel Air et de l’Ormeteau
5. SECURITE
Rapporteur Julien SCHENARDI
5.1- Signature de mise à disposition de capteurs destinés a la lecture automatique des plaques
d’immatriculations (LAPT) et de flux issus de dispositifs LAPI installés sur des caméras de
vidéoprotection.
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy6. CULTUREL
Rapporteur Francis POTTIEZ
6.1 - Demande de subvention pour le projet Mennecy Metal Fest 2025 auprès du Conseil Régional d’Île-de-
France
7. SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Jean-Marc RITA LEITE
7.1 - Convention d’objectifs entre la Commune et l’association CSM Football.
7.2 - Convention d’objectifs entre la Commune et l’association Gymnastique Rythmique.
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Dora ANNABI
8.1 - Règlement du marché d’approvisionnement- Actualisation du règlement de marché
9. PERSONNEL
Rapporteur : Audrey RAYMOND
9.1 - Modification du tableau des effectifs
Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
Maire de Mennecy
Vice-Président de la Région Ile-de-France
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de MennecyBON POUR POUVOIR
Je soussigné(e),
Date et signature :
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy