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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 mars 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Rambouillet,
le
28
février
2025
VILLE
DE
RAMBOUILLET
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Rambouillet
se
réunira
le
jeudi
06
mars
2025
à
20h
précises,
en
salle
du
conseil
municipal
à
l'hôtel
de
ville,
pour
délibérer
sur
les
questions
d'intérêt
communal
portées
à
l'ordre
du
jour
ci-après
:
ORDRE
DU
JOUR
- Appel
des
présents.
- Nomination
des
secrétaires
de
séance.
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
FINANCES 01
- Budget
principal
- Débat
d'orientation
budgétaire
pour
l'exercice
2025.
02
- Budget
Principal
- Attribution
d'avances
de
subvention
aux
associations
et
organismes.
03
- Demande
de
garantie
d'emprunt
par
la
Société
Anonyme
SEQENS
pour
le
financement
de
l'opération
Rambouillet
Rue
des
Eveuses,
Acquisition
en
VEFA
de
10
logements
situés
36
Rue
des
Eveuses
78120
Rambouillet.
04
-
Demande
de
garantie
d'emprunt
par
l'Immobilière
3F
pour
le
financement
de
l'opération
0961L
Rambouillet
-
parc
social
public
-
Acquisition
en
VEFA
de
21
logements
situés
87-91
rue
George
Lenôtre
78120
Rambouillet.
SERVICES
TECHNIQUES
05
- Identification
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
de
Rambouillet. URBANISME 06
- Approbation
du
périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
autour
du
monument
historique
inscrit
la
Villa
Clairbois
07
- Approbation
de
la
révision
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
08
- Mise
à
jour
du
périmètre
du
droit
de
préemption
urbain
renforcé
(DPU
R)
09
- Abrogation
de
la
délibération
n°
11060914
du
9
juin
2011
instaurant
l'autorisation
de
dépassement
du
COS
pour
performance
énergétique
10
- Abrogation
de
la
délibération
n°
11060913
du
9
juin
2011
instaurant
l'autorisation
de
dépassement
du
COS
pour
les
logements
sociaux
RESSOURCES
HUMAINES
11
-
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un(e)
conseiller(ère)
de
prévention
du
centre
interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
de
la
grande
couronne
de
la
région
lle
de
France.
12
- Création
d'emplois
saisonniers.
13
- Ajustement
du
tableau
des
effectifs.
14
- Mise
à
jour
et
harmonisation
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
—
R.IF.S.E.E.P.
15
- Recours
aux
contrats
d'apprentissage
pour
la
rentrée
2025/2026.
16
- Ajustement
du
tableau
des
emplois.
COMMANDE
PUBLIQUE
17
- Signature
de
l'avenant
de
transfert
du
marché
n°2022M03L2
concernant
les
élagages
et
tailles
architecturées
des
arbres
sur
la
commune
de
Rambouillet
-
lot
2
tailles
architecturées.
Er us
É
:
ALL
RAMBOUILLET
Fa,
_
Rambouillet
AY.
Térniroines
VILLES
naturel ro
Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France
ARTE
de la Haute Vallée
de Chevreuse
Tél.
01
75
03
40
00
- www.rambouillet.fr 18
-
Signature
de
l'avenant
n°2
au
marché
n°2022PA12
concernant
l'offre
cinématographique
transitoire.
19
- Signature
des
marchés
subséquents
de
l'accord-cadre
n°2023PA17
relatif
aux
travaux
de
requalification
de
voiries.
20
- Signature
de
l’avenant
N°1
au
marché
n°2022M01
concernant
la
construction
d'un
centre
de
loisirs
associé
à
l'école
et
restructuration
du
service
de
restauration
des
écoles
élémentaire
et
maternelle
Clairbois
(lots
1,
7,
9,
10).
21
-
Signature
de
l'avenant
N°1
au
marché
n°2022M04
concernant
la
construction
d'un
centre
de
loisirs
associé
à
l’école
et
restructuration
du
service
de
restauration
des
écoles
élémentaire
et
maternelle
Clairbois
(lots
2,
4).
22
- Signature
de
l'avenant
N°1
au
marché
n°2023PA11
concernant
les
travaux
de
cloison
doublage
plafond
au
CLAE
Clairbois.
AFFAIRES
CULTURELLES
ET
PATRIMOINE
23
-
Convention
tripartite
entre
la
ville
de
Rambouillet,
le
conseil
départemental
des
Yvelines
et
le
conseil
départemental
des
Hauts
de
Seine
relative
au
Pass
destination.
24
- Convention
entre
la
ville
de
Rambouillet
et
l'association
d'artistes
Hélium
pour
une
mise
à
disposition
d'une
année
du
local
23/25
rue
Chasies-
Galerie
d'art
expérimentale.
POLE
CONVIVIALITE
25
- Vie
associative
- Fixation
des
bourses
et
des
prix
pour
la
fête
du
muguet.
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
GENERALES
26
- Rachat
d'une
action
de
la
SEMIR.
27
- Approbation
de
l'opération
de
remplacement
des
menuiseries
extérieures
du
groupe
scolaire
St
Hubert
et
ses
modalités
de
financement.
28
-
Approbation
de
l'opération
de
réaménagement
de
l'Etat
Civil
et
ses
modalités
de
financement. AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
29
- Avis
enquête
publique
préalable
concernant
la
régularisation
des
forages
P5,
P6
et
P7.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DECISIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
ORALES
QUESTIONS
DIVERSES
Les
documents
non
joints
à
la
convocation
sont
consultables
au
secrétariat
général.
Le
maire,
. Véron
ATILLO