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Ordre du Jour - Ordre du Jour Complementaire Seance du 27 MARS 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Complementaire Seance du 27 MARS 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Institutions publiques,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 27 MARS 2025
19 h 00
Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
COMPLEMENTAIRE
25.013/DE CREATION DE DEUX POSTES DE GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE, À TEMPS COMPLET
25.014/DE CREATION DE DEUX POSTES DE JARDINIER AU SEIN DU SERVICE ESPACES VERTS
25.015/DE CREATION DE DEUX POSTES D'AGENT D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS AU SEIN DU SERVICE PROPRETE URBAINE
25.016/DE REMUNERATION DES PROFESSEURS DES ECOLES NON TITULAIRES DANS LE CADRE DE
L'ENCADREMENT DES ETUDES SURVEILLEES
25.0171C DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU TERRAIN DU BOULODROME ET DES EMPRISES DE LA FUTURE VENELLE PIETONNE SIS 157 ROUTE DE BRIE- PARCELLES AV 484 ET AV 411 - ABROGE LA
DELIBERATION N°24.056/C DU 25 JUIN 2024
25.018/DC CESSION DU TERRAIN DU BOULODROME SIS 157 ROUTE DE BRIE, DES PAVILLONS SIS 134 ET 136 RUE DE CERCAY ET DES EMPRISES D'UNE FUTURE VENELLE PIETONNE - PARCELLES CADASTREES AV 484, AV 546 ET AV 411 - ABROGE LES DELIBERATIONS N°24.057 ET N°24.058 DU 25 JUIN 2024
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89 - Courriel : monsie ulemaire@mairie-brunoy.fr- wwwv.brunoy.fr loc courrier doi étre aclessé impesonnelement à M. le Mais 2/2
25.019/DC CESSION DU PAVILLON SIS 1 BIS AVENUE FREDERIC CHOPIN À BRUNOY - PARCELLE CADASTREE AL
N°381
25.020/DC CESSION DU PAVILLON 3 AVENUE FREDERIC CHOPIN À BRUNOY - PARCELLE CADASTREE AL N°34
25.021/DT ADHESION AU RESEAU DES VILLES ET VILLAGES FRANCAIS DES JUSTES PARMI LES NATIONS
25.022/1 APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION
D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH)
25.023/V APPROBATION DE LA CHARTE DES PROMENEURS DU NET
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex n°
D) 82. C el. : 4° 69 49 EVE -fm À CD réel: vortieulemonsÉmoirebrunes. + ver brncvitr