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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations du conseil municipal du 11 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE VOUGY Délibérations du conseil municipal du 11 JUILLET 2023
AK Vougy NE aurai Publiées sur le site internet de la commune le : 18 Juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-trois, le onze juillet, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués. Date de convocation du conseil municipal : 3 juillet 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Absents : 5
Votants : 14 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc x
VALENTINI Christian X (GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine X ROGAZY Fabienne x IGLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie X
TINJOUD Denis X AZZOPARDI Karen x
N° D2023_30 :
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2023
N° D2023 31 :
OBJET : ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDES
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OBJET : CDG 74 : RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
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OBJET : PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION ET SUPPRESSION
D’EMPLOIS - TABLEAU DES EFFECTIFS
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Yves MASSAROTTI
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