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Document publié le Vendredi 22 octobre 2021 par la commune de Saxel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 22 Octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Présents 6 | Frédéric GUIBERTI, Yves CLAUS, Emmanuelle AHYI-SENA, Alexandra BALENO, Sophie GADAT, Sébastien FORTIER,
Pouvoirs 3 | Mathilde THIERY a donné pouvoir à Emmanuelle AHYI-SENA
Gilles VANDERMARLIERE a donné pouvoir à Sophie GADAT
Gilles BERLIER a donné pouvoir à Alexandra BALENO
Absents 2 | Sarah ANTOINE, Thibault BONTRON,
Secrétaire de séance : Alexandra BALENO
Approbation du Compte-Rendu du 24 Septembre 2021
1- DECISION MODIFICATIVE
VU les articles L. 2224-1 et L. 2224- 2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les articles L.2311-1 et suivants du CGCT relatifs aux finances communales,
VU la délibération n° 12-2021 en date du 26/03 2021 approuvant le budget primitif 2021 du budget principal,
ENTENDU l'exposé de Monsieur le Maire expliquant le besoin de rectifier certains comptes du budget primitif,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la décision modificative suivante :
BUDGET PRINCIPAL
Fonctionnement
Dépense Chapitre 42
Article 681 Dot Amort Prov Charges fonct + 1530
Recettes Chapitre 42
Article 7768 Neutralisation Amort Subv Equi | + 1530
Investissement
Dépense Chapitre 40
Article 1391 Subv Invest Rattach Actifs + 1 530
amortissement
Chapitre 21 (Travaux réalisés) - 60 000
Article 2131 Bâtiments Publiques
Chapitre 23 (Travaux non réalisés) +. 60 000
Article 231 Immo Corporelles en cours + 86 376
TOTAL 87 906
Recettes Chapitre 40
Article 2804 Amortissement Subv
Equipement Versés + 1 530 Chapitre 13
Article 1322 Subvention Région + 30 000
Article 1341 Subventions Département + 56 376
TOTAL 87 906
2- DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal pour déterminer éventuellement des zones avec un droit de préemption urbain. En effet, la mairie est régulièrement sollicitée par les notaires à ce sujet. Monsieur le Maire lance la réflexion avec les membres du conseil municipal. La décision sera prise par
délibération lors d’un prochain conseil.
3- SUBVENTION
Monsieur Le Maire présente le courrier du Sou des Ecoles de Boëge demandant une participation financière concernant l’activité Ski de Fond des CM1-CM2 et raquettes/biathlon/igloo des CE1-CE2
pour l’année scolaire 2020/2021. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
> DECIDE d’allouer la subvention suivante :
ASSOCIATIONS / ECOLES INFORMATIONS | MONTANTS
LE SOU DES ECOLES] 20€ X 27 Elèves 540 €
PUBLIQUES
Ecole Primaire de Boëge
INFORMATION(S)
- Rochexpo du 28/10 au 1/11.
- Obtentions de subventions aux titres du conservatoire des terres agricoles (2 480 €), ainsi que pour la réparation de la route des Grands Communs (12 376 €), soit 80 % sur la base d’un devis de
15 470 EHT.
- Un contrat de salage avec Stéphane CONDEVAUX est en cours de négociation.
QUESTION DIVERSES
- Alexandra BALENO demande s’il sera organisé prochainement des cours de boxes à la Salle des
Fêtes.
Monsieur le Maire répond qu’il est toujours en discussion avec Mr PLOVIER pour les futurs cours
de boxes.
Fin de séance à 20h45
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Alexandra BALENO Frédéric GUIBERTI