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Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1717407038 Liste DES Deliberations du 24 MAI 2024 2)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Con de LAVARDC
-MAIRIE
DE
POMPIEY.
aratde NÉRIE
29,
Route
de
Xaintrailles
47230
POMPIEY
Tel
: 05.53.65.53.73
e.
mail
: commune(@mairiepompiey.fi www.mairiepompiev.fr
Heures
d’ouverture
de
la
Mairie
Lundi
: 8H /
12H
* 14H
/
18H
-- Mardi:
14H
/
19H
--
Mercredi
: 14H
/
18H—
Jeudi:
8H
/
12H
* 14H
/
18H
— Vendredi:
14H
/
18H
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Du
24
Mai
2024
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
:
10
L’an
Deux
Mille
Vingt
Quatre
Présents
: 9
Et
le Vingt-Quatre
du
mois
de
Mai
Votants:
9
Le
Conseil
Municipal,
Pouvoirs
:
0
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
Absents
: 1
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la
Convocation
: le
23
Avril.2024
Secrétaire
de
Séance
:
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude
Ouverture
de
Séance
: 20
h
00
PRESENTS
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
Monsieur
JANCOVEK
David,
Adjoints,
M.
PASQUALI
Éric,
Mme
RODRIGUEZ
Sandra,
Monsieur
LARRUE
Ludovic,
Mme
SAUBOUA
Isabelle,
Monsieur
ZAÏA
René,
Mme
FLEURY
Jocelyne,
Conseillers
POUVOIRS
: //////
EXCUSÉ : ///// ABSENT
: Monsieur
VICINI
Joël
Délibération
n° 019/2024
du
24
Maï.2024
-
Objet
: « Définition
de
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
1
Approuvé
Certifié
affiché
le 27
Mai
2024
SUAREŸ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
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Le
Secrétaire
de
Séance,
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
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