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Déliberation - 1746547735 Liste DES Deliberations N5 DU 5 MAI 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1746547735 Liste DES Deliberations N5 DU 5 MAI 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Ca
LAVANDE
MAIRIE
DE
POMPIEY.
home
NÉRAG
29,
Route
de
Xaintrailles
47230 POMPIEY Tel
: 05.53.65.53.73
e. mail
: commune(@mairiepompiey.fr www.mairiepompiev.fr
Heures
d'ouverture
de
la
Mairie
Lundi
: 8H
/
12H
* 14H
/
18H
-- Mardi:
14H
/
19H
-- Mercredi:
14H
/
18H—
Jeudi
: 8H/
12H
* 14H
/
18H
— Vendredi:
14H
/
18H
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°5
Conseil
Municipal
Du
Lundi
5 Mai
2025
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
: 9
L’an
Deux
Mille
Vingt
Cinq
Présents
: 8
Et le
Cinq
du
mois
de
Mai
Votants
: 8
Le
Conseil
Municipal,
Pouvoirs
: 0
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
Absents
:
1
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la Convocation
: le 28
Avril
2025
Secrétaire
de
Séance
:
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
1°
Adjoint
au
Maure
Ouverture
de
Séance
: 20h00
Présents
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
M.
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
M.
JANCOVEK
David,
M.
LARRUE
Ludovic,
Adjoints,
M.
PASQUALI
Éric,
Mme
RODRIGUEZ
Sandra,
M.
ZAÏA
René,
Mme
SAUBOUA
Isabelle,
Conseillers
Absents
: Mme
FLEURY
Jocelyne
Excusés
:
Pouvoirs
:
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
kKkRkRkEE
Annule
et remplace
la délibération
002-2025
du
10 Janvier
2025
Délibération
n°
017
/ 2025
du
5
Mai
2025
Objet:
« Instauration
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
8
0
Approuvé
Objet
: « MOTION
en
Faveur
de
la chasse
traditionnelle
de
la palombe
au
filet
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
8
0
Approuvé
Délibération
n°
018/2025
du
5
Mai
2025
-
Objet:
DM
n°1
-
Virements
de
crédits Programme
Centre
d'incendie
et de
Secours
de Lavardac,
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la
décision)
8
0
Approuvé
Délibération
n°
019/2025
du
5
Mai
2025
-
Objet:
DM
n° 1 - Crédits
supplémentaires
Amortissements
du
Programme
Centre
d'incendie
et de
Secours
de Lavardac,
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
8
0
1
Approuvé
Certifié
affiché
le 6
Mai
2025
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
Le
Secrétaire
de
Séance,
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit