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Déliberation - fr4e7xn45r2f772
Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Déliberation - fr4e7xn45r2f772)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 21 décembre 2015
Présents : Michel LOUASSIER, Michelle MICHONNEAU, Jean-Pierre GAGNEROT, Thierry CLEMENCEAU, Basilio PIRES, Philippe JOUNET, Karine BURAUD, Nelly NADEAU, Sandrine DUPRE, Frédéric CHAUBENIT, Jean-Marie LESTANG, René MENARD, Guylaine JAGOU, Christine PAJOT, Mario PAGNOUX.
Absents :
Secrétaire de séance : Michelle MICHONNEAU
---------------------------
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2015 Accepté à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Régime indemnitaire IAT Adjoint Administratif 1è classe
Mr le Maire propose de confirmer le coefficient 8 attribué par délibération du 15/12/2014. Le Conseil Municipal, par 14 voix pour et 1 abstention, approuve cette proposition.
Régime indemnitaire IAT Adjoint Technique Principal 1è classe Mr le Maire propose d’attribuer le coefficient 8 à cet agent.
Le Conseil Municipal, par 14 voix pour et 1 voix contre, adopte cette proposition.
Mise en place périodes d’astreintes Plan Neige
Conformément à la convention établie entre le Conseil Départemental et la Commune du 30 novembre 2015 au 29 février 2016, en cas d’activation du Plan Neige, la commune doit mettre son personnel technique en astreinte pendant toute la durée de l’épisode neigeux, les nuits et week-ends.
Sont concernés : l’Adjoint Technique Principal 1è classe et l’Adjoint Technique 2è classe.
L’astreinte s’établira comme suit :
- nuit entre le lundi et le samedi de 17 h à 16 h
- samedi : journée
- dimanche : journée
Les indemnités d’astreinte sont les suivantes :
- semaine complète .…………………………………… 159,20 € - week-end (vendredi soir au lundi matin) ………….. 116,20 € - nuit du lundi au samedi ……………………………….. 8,60 € - samedi ou journée de récupération ……………….. 37,50 € - dimanche ou jour férié ………………………………… 46,55 € - 1 jour en semaine ………………………………………. 16,00 € - nuit du samedi > à 10 heures ………………………… 10,75 € - nuit, samedi, dimanche ou jour férié ……………….. 22,00 €
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne l’autorisation au Maire de régler ces indemnités en cas de Plan Neige activé. Décision Modificative n°5 – Intégration au budget des subventions accordées
Opération n°121 – église –
DRAC ……………………..……………… 5 954,06 €
Opération n°124 – Robinson Trame Verte et Bleue
Région …………………………………… 7 400,00 €
Opération n°127 – Bâtiments communaux (mur foyer rural + travaux Agence Postale) Région …………………………………… 2 500 €
Département ………………………….. 5 473 €
Etat ………………………………………. 3 727 €
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte d’intégrer au budget 2015 les subventions accordées par notification.
Convention de délégation de compétences d’organisation du transport scolaire à la rentrée 2016
La convention de délégation de compétence entre la commune et le Département arrive à échéance à la fin de l’année scolaire 2015-2016. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire cette délégation pour une durée d’un an.
Convention de délégation de compétences d’organisation du transport scolaire à compter de 2017
L’organisation des transports scolaires à la rentrée 2017 est transférée à la Région, avec une délégation possible au Département.
Sur le plan communal, deux possibilités :
- poursuivre l’organisation actuelle en obtenant la délégation de la Région, - ne plus avoir de délégation et intégrer le ramassage au plan départemental.
Par 15 voix pour et 1 abstention, il est demandé au Conseil Départemental de poursuivre l’organisation actuelle selon les conditions qui seront proposées par la Région.
Adoption des règlements intérieurs des services Garderie – Cantine – Transport scolaire – rapporteurs : Thierry Clémenceau et Michelle Michonneau Après lecture des trois règlements établis, ils sont adoptés à l’unanimité.
Choix de l’entreprise pour suppression des haies du cimetière – rapporteur : Basilio PIRES
1er devis : abattage & évacuation ……………………………. 4 920 € TTC 2è devis : abattage, évacuation & rognage souche …….. 4 500 € TTC 3è devis : abattage & évacuation ……………………………. 3 960 € TTC A déduire la valorisation du gros bois.
A l’unanimité, le 2è devis est retenu.
Choix de l’entreprise pour élagage et mise en sécurité des arbres à Robinson – rapporteur : Basilio PIRES
1er devis : élagage & abattage ……………………………….. 2 300 € TTC 2è devis : élagage & abatage ………………………………… 2 376 € TTC
A l’unanimité, le 1er devis est retenu pour effectuer les travaux.
Pour la parcelle boisée de 2ha 18a, « Nauve de l’Etang » :
1er devis : élagage ………………………………………………….2 500 € TTC 2è devis : élagage & broyage ………………………………….. 2 750 € TTC / ha Avec condition de prendre une adhésion de 1€ par habitant
De ces frais sera déduite la valorisation du bois. A l’unanimité, le 1er devis est retenu.
DECISIONS
Choix du fournisseur pour limiteur acoustique au foyer rural
Suite aux prescriptions de l’autorité administrative et afin d’indiquer le volume sonore au foyer rural, deux devis d’appareil sont présentés au Conseil Municipal. Le 2è devis pour un montant de 2 079 € HT est retenu à l’unanimité.
Choix de l’emplacement du défibrillateur
Après discussion, deux emplacements font l’unanimité :
- la salle de réunion
- le foyer rural
La salle de réunion semble l’endroit le mieux adapté. Une réflexion est conduite pour définir précisément les moyens d’accès (clef du local).
QUESTIONS DIVERSES
Vœux du Maire
La cérémonie aura lieu Samedi 9 Janvier 2016 au foyer rural à partir de 18 heures.
Site Internet
A ce jour, le site Internet de la commune totalise 19 200 visites.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23 h 00.
Le secrétaire de séance Le Maire Michelle MICHONNEAU Michel LOUASSIER
Michel
LOUASSIER
Michelle
MICHONNEAU
Jean-Pierre
GAGNEROT
Thierry
CLEMENCEAU
Basilio
PIRES
Christine
PAJOT
Karine
BURAUD
Guylaine
JAGOU
Philippe
JOUNET
Mario
PAGNOUX
Jean-Marie
LESTANG
Nelly
NADEAU
Sandrine
DUPRE
Frédéric
CHAUBENIT
René
MENARD