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Conseil Municipal - 74 Transformations de postes
Conseil Municipal - 13 Transformations de postes
Conseil Municipal - 82 Transformation d'un poste d'Atsem
Conseil Municipal - 104 Transformation d'un poste d'atsem
Conseil Municipal - 100 transformation d'un poste d'Atsem
Conseil Municipal - 106 Transformation d'un poste d'agent administrati
Déliberation - 14.12.0217 transformations de postes
Document publié le Vendredi 26 décembre 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 14.12.0217 transformations de postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT
de LYON
| DRÈF
CANTON
de VAULX-EX EVEERS
Reçu 1e
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 37
Objet
14.12.0217
Transformations de postes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
| DES
ELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
F2 ee == =
_… Séance.du18 décembre 2014
© Compte rendd affiché le 26 décembre 2014 ee
Date de convocation du Conseil municipal le 12 décembre 2014
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Monsieur Morad AGGOUN
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Morad AGGOUN,
Christine BERTIN, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Ahmed
CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Kaoutar DAHOUM, Matthieu
FISCHER, Nadia LAKEHAL, David TOUNKARA, Pierre
BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Yvan MARGUE, Josette
PRALY, Jean-Michel DIDION, Régis DUVERT, Jacques ARCHER,
Yvette JANIN, Eliane BADIOU, Nassima KAOUAH, Stéphane
BERTIN, Antoinette ATTO, Marie-Emmanuelle SYRE, Christine
JACOB, Mourad BEN DRISS, Oscar ARAZ, Virginie COMTE,
Myriam MOSTEFAOUI, Saïd YAHIAOUI, Nordine GASMI, Sophie
CHARRIER, Nawelle CHHIB.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Fatma FARTAS à Stéphane GOMEZ, Philippe ZITTOUN à Sophie
CHARRIER, Dorra HANNACHI à Saïd YAHIAOUI.
Membres absents excusés : Bernard GENIN, Christiane PERRET-
FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha
FORCA, Patrick MANDOLINO
Membre démissionnaire : Marie-France VIEUX-MARCAUD RAPPORT DE MONSIEUR AGGOUN
Mesdames, Messieurs,
Suite aux départs d’agents de la collectivité et afin d’assurer la continuité de service, je vous
propose les transformations de postes ci-après :
POSTES SUPPRIMES POSTES CREES
2 postes de directeur 2 postes d’attaché
2 postes d’auxiliaire puér. P.pal 1°° classe 2 postes auxiliaires puér. P.pal 2°% classe
2 postes d’adjoint technique p.pal 1°" classe 2 postes d’adjoint technique 1° classe
Les suppressions de postes anciennement occupés seront effectives à la nomination des agents
sur leurs nouveaux grades.
Ces transformations ont été soumises au CTP du 2 décembre 2014 et sont inscrits au chapitre 012
du budget 2014.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité.
> Approuve le présent rapport ;
> Dit que les suppressions de postes anciennement occupés seront effectives à la nomination des
agents sur leurs nouveaux grades.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme
Pierre DUSSURGEY