Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 1021 GESTE reglementation circulation divers
Arrêté - 2024 0748 BEAUPREAU circulation course cycliste 29
Arrêté - 2024 0437 GESTE circulation alternee la prairie
Arrêté - 2024 0212 GESTE circulation alternee la gagnerie
Arrêté - 2024 0216 GESTE circulation alternee la gagnerie
Arrêté - 2024 0634 GESTE chemin des mussaudieres reglementa
Arrêté - 2024 0522 GESTE reglementation circulation chemin
Arrêté - 2024 0332 GESTE circulation alternee rue des acaci
Arrêté - 2024 0672 GESTE circulation alternee rue d anjou
Arrêté - 2024 0391 GESTE reglementation circulation chemin
Arrêté - 2024 0264 GESTE circulation reglementee course cycliste 1er juin
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0264 GESTE circulation reglementee course cycliste 1er juin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
2, # Beaupreau
er Mauges
Arrêté
BEM AT 2024 0264
Arrêté temporaire de circulation
LE GRAND MOULIN (GESTE), LA BRUNETIERE (GESTE) et L'AUNAY BECHET (GESTE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5,R411-8,
R411-25, R415-6,,
VU l'arrêté SG n°2021-27 en date du 17/12/2021 portant délégation de signature,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation,
afin d'assurer la sécurité des usagers, LE GRAND MOULIN (GESTE), LA BRUNETIERE (GESTE) et L'AUNAY BECHET
(GESTE)
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le 01/06/2024, de 16h00 à 20h00, la circulation des véhicules sera surveillée, à double sens aux lieux-dits suivants :
e LE GRAND MOULIN
+ LA BRUNETIERE
e L'AUNAY BECHET
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, Beaupreau Triathlon.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 06/04/2024
Pour le Maire,
Maire déléguée de Gesté, commune déléguée de Beaupréau-en-
Mauges
Charlène DUPAS
DIFFUSION: «_ Beaupreau Triathlon
+ BRANGEON RECYCLAGE ° HDV
+ Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
ANNEXES:
Plan de la course à pied Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux dev
où sur internet, à l'adresse wunwtelerecours.fi; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il disose d'un droit de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la ité signataire du présent document.
istfatif compétent
collec
Beaupréau
Ville de Bsupréau-en-Mauges 2 rue Rebert Schuman - CS 10043
pe |
74 LA GROLILRE
ANT 8
LEONE
L'AUNAY
BECHET
l'AUNAY
MARTIN
LELPLAA TES
Ffortfrettes
JUISSIE KT
Aù gave
|
rar cs Corus.