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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil 2a 2018 073 recueil des actes administratifs special
Document publié le Vendredi 15 juin 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil 2a 2018 073 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°2A-2018-073
PUBLIÉ LE 15 JUIN 2018 Sommaire
Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-004 - DRFIF-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de
signature en matière d’évaluations domaniales P. BOLOGNA. (1 page) Page 3
2A-2018-06-14-005 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Arrêté de
subdélégation à M. J. SORBA compétence Domaines. (1 page) Page 5
2A-2018-06-14-006 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de
signature en matière d'évaluation domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits
domaniaux J (1 page) Page 7
2A-2018-06-14-002 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES délégation en matière
d'évaluations domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits domaniaux à JP
CPOUCOUX (1 page) Page 9
2A-2018-06-14-003 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation portant
désignation des agents habilités à représenter l'expropriant devant les juridictions de
l'expropriation (1 page) Page 11
2 Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-004
DRFIF-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation
de signature en matière d’évaluations domaniales P.
BOLOGNA.
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-004 - DRFIF-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de signature en matière d’évaluations domaniales P. BOLOGNA. 3 Liberté « Liberté « Égalté + Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Ajaccio, le 4 JUIN 2018
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
CORSE ET DU DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
2, avenue de la Grande Armée
BP410
20191 AJACCIO CEDEX
Décision n° de délégation de signature en matière d'évaluations domaniales,
L'administrateur général des finances publiques, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse du Sud,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles D. 1212-25, D. 2312-8, D. 3221-4, D. 3221-16, D. 3222-1 et D. 4111-9 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment le 3° du | de l’article 33 ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques :
Vu le décret du 24 août 2015 portant nomination de M. Yann POUJOL de MOLLIENS, administrateur général des finances publiques, en qualité de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Vu la décision du directeur général des finances publiques en date du 21 décembre 2015 fixant au 15 février 2016 la date d'installation de M. Yann POUJOL de MOLLIENS dans les fonctions de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud :
Arrête :
Art. 1°’.- Délégation de signature est donnée à M. BOLOGNA Paul, inspecteur des finances publiques, dans les conditions et limites fixées par la présente décision, à l'effet de :
- émettre, au nom de l’administration, les avis d'évaluation domaniale :
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse-du-Sud.
Ÿ. de MRout
Yann de MOLLIENS
“ À :
MINISTÈRE DES FINANCES
ET DES COMPTES PUBLICS
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-004 - DRFIF-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de signature en matière d’évaluations domaniales P. BOLOGNA. 4 Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-005
DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Arrêté de
subdélégation à M. J. SORBA compétence Domaines.
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-005 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Arrêté de subdélégation à M. J. SORBA compétence Domaines. 5 Liberté» Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFETE DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
DE CORSE ET DU DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Arrêté n° re 1 4 JUIN 2018
L'administrateur général des finances publiques,
directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud.
Vu le décret n°2008-158 du 22 février 2008 relatif à la suppléance des préfets de région et à la délégation de signature des préfets et des hauts-commissaires de la république en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie ;
Vu le décret du Président de la République du 24 août 2015 nommant Monsieur Yann POUJOL de MOLLIENS, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du- Sud.
Vu l’arrêté préfectoral n° 2A-2018-05-23-003 en date du 23 mai 2018 portant délégation de signature à Monsieur Yann POUJOL de MOLLIENS, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
ARRETE
ARTICLE 1 Subdélégation de signature est donnée à l’effet de signer à ma place, en cas d’absence ou d’empêchement, l’ensemble des actes visés par l’arrêté préfectoral n° 2A-2018-05-23-003 en date 23 mai 2018, au chef de service suivant :
- Monsieur Joseph SORBA, administrateur des finances publiques.
ARTICLE 2 Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
Pour la préfète et par délégation
L'administrateur général des finances publiques,
directeur régional des finances publiques de Corse
et du département de la Corse-du-Sud
Ÿ. Le Mftenux
Vann de MOLLIENS
cif À "
MINISTÈRE DE L'ACTION
ET DES COMPTES PUBLICS
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-005 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Arrêté de subdélégation à M. J. SORBA compétence Domaines. 6 Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-006
DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation
de signature en matière d'évaluation domaniales, d'assiette
et de recouvrement de produits domaniaux J
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-006 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de signature en matière d'évaluation domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits domaniaux J 7 BE —
Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Ajaccio, le 1 4 JUIN 2018
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
CORSE ET DU DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
2, avenue de la Grande Armée
BP410
20191 AJACCIO CEDEX
Décision n° de délégation de signature en matière d'évaluations domaniales, d’assiette et de recouvrement de produits domaniaux
L'administrateur général des finances publiques, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse du Sud,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles D. 1212-25, D. 2312-8, D. 3221-4, D. 3221-16, D. 3222-1 et D. 4111-9 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment le 3° du | de l’article 33 ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le décret du 24 août 2015 portant nomination de M. Yann POUJOL de MOLLIENS, administrateur général des finances publiques, en qualité de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Vu la décision du directeur général des finances publiques en date du 21 décembre 2015 fixant au 15 février 2016 la date d'installation de M. Yann POUJOL de MOLLIENS dans les fonctions de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Arrête :
Art. 1°’. - Délégation de signature est donnée à M. SORBA Joseph, administrateur des finances publiques, dans les conditions et limites fixées par la présente décision, à l'effet de :
- émettre, au nom de l'administration, les avis d'évaluation domaniale ;
- fixer l'assiette et liquider les conditions financières des opérations de gestion et d'aliénation des biens de l'Etat ;
- suivre les instances relatives à l’assiette et au recouvrement des produits et redevances domaniaux ainsi qu’au recouvrement de toutes sommes quelconques dont la perception incombe au comptable chargé des produits domaniaux (articles R. 2331-5, R. 2331-6 et 3° de l’article R. 2331-1 du code général de la propriété des personnes publiques).
Art. 2. - Le présent arrêté abroge la décision du 6 juin 2016.
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse-du-Sud.
be Maur
Yann de MOLLIENS
_ À #
MINISTÈRE DES FINANCES
ET DES COMPTES PUBLICS
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-006 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation de signature en matière d'évaluation domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits domaniaux J 8 Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-002
DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES délégation
en matière d'évaluations domaniales, d'assiette et de
recouvrement de produits domaniaux à JP CPOUCOUX
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-002 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES délégation en matière d'évaluations domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits domaniaux à JP CPOUCOUX 9 DE =
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Ajaccio, le 1 4 JUIN 2018
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
CORSE ET DU DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
2, avenue de la Grande Armée
BP410
20191 AJACCIO CEDEX
Décision n° de délégation de signature en matière d'évaluations domaniales, d’assiette et de recouvrement de produits domaniaux
L'administrateur général des finances publiques, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse du Sud,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles D. 1212-25, D. 2312-8, D. 3221-4, D. 3221-16, D. 3222-1 et D. 4111-9 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment le 3° du | de l’article 33 ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le décret du 24 août 2015 portant nomination de M. Yann POUJOL de MOLLIENS, administrateur général des finances publiques, en qualité de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Vu la décision du directeur général des finances publiques en date du 21 décembre 2015 fixant au 15 février 2016 la date d'installation de M. Yann POUJOL de MOLLIENS dans les fonctions de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Arrête :
Art. 1°. - Délégation de signature est donnée à M. COURCOUX Jean-Pascal, administrateur des finances publiques adjoint, dans les conditions et limites fixées par la présente décision, à l'effet de :
- émettre, au nom de l'administration, les avis d'évaluation domaniale ;
-_ fixer l'assiette et liquider les conditions financières des opérations de gestion et d’aliénation des biens de l'Etat ;
- suivre les instances relatives à l'assiette et au recouvrement des produits et redevances domaniaux ainsi qu’au recouvrement de toutes sommes quelconques dont la perception incombe au comptable chargé des produits domaniaux (articles R. 2331-5, R. 2331-6 et 3° de l’article R. 2331-1 du code général de la propriété des personnes publiques).
Art. 2. - Le présent arrêté abroge la décision du 6 juin 2016.
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse-du-Sud.
{. de yfteueu
Yann de MOLLIENS
7 à "
MINISTÈRE DES FINANCES
ET DES COMPTES PUBLICS
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-002 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES délégation en matière d'évaluations domaniales, d'assiette et de recouvrement de produits domaniaux à JP CPOUCOUX 10 Direction Régionale des Finances Publiques
2A-2018-06-14-003
DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation
portant désignation des agents habilités à représenter
l'expropriant devant les juridictions de l'expropriation
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-003 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation portant désignation des agents habilités à représenter l'expropriant devant les juridictions de l'expropriation 11 DE —#
Liberté « Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Ajaccio, le | 4 JUIN 2018
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
CORSE ET DU DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
2, avenue de la Grande Armée
BP410
20191 AJACCIO CEDEX
Décision n° de délégation portant désignation des agents habilités à représenter l’expropriant devant les juridictions de l’expropriation
L'administrateur général des finances publiques, directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse du Sud,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment son article R. 1212-12 :
Vu le décret n° 67-568 du 12 juillet 1967 relatif à la réalisation d’acquisitions foncières pour le compte des collectivités publiques dans certains départements, notamment son article 4 ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques, notamment son article 4 ;
Vu le décret du 24 août 2015 portant nomination de M. Yann POUJOL de MOLLIENS, administrateur général des finances publiques, en qualité de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Vu la décision du directeur général des finances publiques en date du 21 décembre 2015 fixant au 15 février 2016 la date d'installation de M. Yann POUJOL de MOLLIENS dans les fonctions de directeur régional des finances publiques de Corse et du département de la Corse-du-Sud ;
Arrête :
Art. 1”. - Délégation de signature est donnée à M. COURCOUX Jean-Pascal, administrateur des finances publiques adjoint, dans les conditions et limites fixées par la présente décision, à l'effet d'agir devant la juridiction de l’expropriation du département de la Corse-du-Sud en vue de la fixation des indemnités d’expropriation et, le cas échéant, devant la Cour d'appel compétente :
- au nom des services expropriants de l'Etat ;
- et, Sur leur demande, au nom des collectivités, établissements ou sociétés mentionnés, selon le cas, à l’article 2 du décret n° 67-568 du 12 juillet 1967 susvisé, à l’article R. 1212-10 du code général de la propriété des personnes publiques ou à l’article 4 du décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 susvisé.
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Corse-du-Sud.
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Yann de MOLLIENS
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MINISTÈRE DES FINANCES
ET DES COMPTES PUBLICS
Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-06-14-003 - DRFIP-POLE PILOTAGE ET RESSOURCES Délégation portant désignation des agents habilités à représenter l'expropriant devant les juridictions de l'expropriation 12