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Déliberation - liSTE DES DELIBERATIONS SIG
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Haguenau-Wissembourg
LISTE
DES
DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
23
JUIN
2023
à
19H
Sous
la
présidence
de
Mme
Dorothée
KRIEGER,
Maire
COMMUNE
DE
NIEDERMODERN
Date
de
convocation
:
19/06/2023
Date
d'affichage
: 26/06/2023
Conseillers
en
fonction
: 14
Conseillers
présents
: 12
Absents
avec
procuration
: 2
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
: tous
les
conseillers
sauf
: MME
HETZEL
Anita
et
M.
KRAUSE
Cédric
N°
DELIBERATION
OBJET
VOTE
26/2023
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvé :
14
Contre
:
0
Absention :
0
27/2023
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
Approuvé :
14
15/05/2023
Contre :
0
Absention :
0
28/2023
Demandes
de
subventions
école
de
Approuvé :
14
Niedermodern :
cycle
piscine
et manuels
Contre
:
0
scolaires
Absention :
0
29/2023
Droit
de
préemption
de
la
CAH
vente
de
Approuvé :
14
terrain
en
zone
1AUX
Contre :
0
Absention :
0
30/2023
Collecte
des
biodechets
Approuvé :
14
Contre :
0
Absention :
0
31/2023
Eclairage
public
: bilan
de
l'extinction
nocturne
|
Approuvé
:
14
Contre
:
0
Absention :
0
32/2023
Compte
rendu
du
dernier
conseil
d'école
Approuvé :
14
Contre
:
0
Absention
:
0
33/2023
divers
Approuvé :
14
Contre :
0
Absention :
0
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Dorothée
KRIEGER