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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIG 1
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Déliberation - Liste DES Deliberations SIG
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations SIG)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Haguenau-Wissembourg
LISTE
DES
DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|
SEANCE
ORDINAIRE
DU
04
Septembre
2023
à
19
H
Sous
la
présidence
de
Mme
Dorothée
KRIEGER,
Maire
COMMUNE
DE
NIEDERMODERN
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
: tous
les
conseillers
Date
de
convocation
:
28/08/2023
sauf:
Dutt
Claude,
LUX
Michel,
BERNHARDT
Pascal
Date
d'affichage
: 05/09/2023
Conseillers
en
fonction
: 14
Conseillers
présents
: 9
Excusé
: 1
Absents
avec
procuration
: 3
N°
DELIBERATION
OBJET
VOTE
34/2023
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvé
:
12
Contre
:
0
Absention
:
0
35/2023
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
Approuvé
:
12
23/06/2023
Contre :
0
Absention
:
0
36/2023
Demandes
de
subventions
scolaires
Approuvé
:
12
Contre
:
0
Absention
:
0
3112023
Location
de
chasse
2024
2033
approbation
du |
Approuvé :
12
PV
relatif
à
l'affectation
de
chasse
Contre :
(0)
Absention
:
0
38/2023
Approbation
du
protocole
de
mise
en
œuvre
Approuvé :
12
de
la procédre
de
rappel
à | ordre
Contre :
0
Absention :
0
39/2023
divers
Approuvé
:
12
Contre
:
0
Absention
:
0
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Dorothée
KRIEGER
LT