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unknown - Dossier Unique 2024 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Oise. Lien du pdf (unknown - Dossier Unique 2024 2025)Thèmes du document : Famille, Santé, Tourisme, Dossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 1

Année scolaire 2024-2025

Partie réservée au service Guichet Unique

Dossier reçu par : Le :

DOSSIER D’INSCRIPTION AUX ACCUEILS MUNICIPAUX

RESTAURATION SCOLAIRE/ACCUEIL PERISCOLAIRE/ MERCREDI PERISCOLAIRE/ALSH vac.scol., Anim Ados)

INFOS FOYER

PARENTS

□Mariés □Pacsés □ Union libre □Séparés □Divorcés □ Parent isolé

Responsable légal 1 Père Mère Responsable légal 2 Père Mère

Adresse :

NOM

Prénom

Date et lieu de naissance

Tél:

Mail : (adresse gmail ou

hotmail)

N° allocataire CAF

Profession/ Employeur

FACTURATION, selon : La facturation se fera selon le quotient familial du foyer (et selon la situation de garde alternée)

Garde alternée?

Si oui précisez votre

calendrier de garde

□ non

□ oui :

semaine de garde en 2024 :………………… □ PERE □ MERE

semaine de garde en 2025 :……………….. □ PERE □ MERE

Si non, parent à facturer : □ □

Autres Adultes

Si parents séparés/divorcés

Personne au foyer avec Responsable 1 Personne au foyer avec Responsable 2

NOM

Prénom

Tél:

Profession/ Employeur

ENFANT(S) à CHARGE moins de 12 ans :

NOM Prénom Date de naiss Ecole classe

Fait à ______________________________, le ________________________ Je certifie que les informations fournies sont exactes.

□ Je m’engage à transmettre toutes informations modifiant la présente fiche. □ Je déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur des activités et en accepter les conditions. □ Je déclare avoir pris connaissance des dispositions de réservation et facturation des activités et en accepter les conditions.

Nom de la personne ayant rempli le dossier et Signature(s)

Les informations recueillies sur ce formulaire font l'objet d’un traitement informatisé par le Maire de la Mairie de Nogent-sur-Oise sis à Nogent-sur-Oise (60180), 74 rue du Général de Gaulle pour gestion des activités de périscolaire/cantine/accueil de loisirs.

Le responsable de traitement a désigné l’ADICO sise à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet en qualité de déléguée à la protection des données. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investie la mairie en vertu des dispositions suivantes : Articles L. 227-4 et R. 227-1 du code de l'action sociale et des familles ; Articles L. 2324-1 et R. 2324-17 du code de la santé publique

Les données sont destinées à la Mairie de Nogent-sur-Oise, au Trésor public et Direction départementale de la Cohésion sociale. Les données sont conservées pendant 10 ans.Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou exercer votre droit d’opposition au traitement. Vous bénéficiez également d’un droit à la limitation du traitement. Les droits à la portabilité et à l’effacement ne s’appliquent pas à l’exécution d’une mission d’intérêt public. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits à l’adresse suivante : ADICO sis à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet tél:03.44.08.40.40Si vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.Dossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 2Dossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 3

Année scolaire 2024 - 2025

FICHE SANITAIRE DE L’ENFANT

Document obligatoire et confidentiel

Il s’agit d’un document écrit contenant des informations relatives aux vaccinations obligatoires, aux antécédents médicaux ou chirurgicaux de l’enfant, aux pathologies chroniques ou aiguës en cours. Sa fonction principale est d’être une source d’informations nécessaires en cas de consultation médicale ou d’hospitalisation d’urgence. C’est pourquoi l’accès aux informations contenues sur ce document doit être possible à tout moment. Remplissez cette fiche avec soin et attention.

NOM : ______________________________________ PRENOM : ______________________________

F □ G □ Né(e) le : _______________________ ECOLE : ________________________________ NIVEAU de classe : _________

Adresse : _____________________________________________________________________________

Personnes à contacter en cas d’urgence et/ou personnes autorisées à récupérer l’enfant sur les sites d’accueil en fin d’activités:

Nom Prénom Téléphone Lien de parenté En cas d’urgence

Autorisé à

venir chercher

mon enfant

NOM DU RESPONSABLE LEGAL 1 Si garde alternée : Précisez semaine de garde en 2024 :………………… Précisez semaine de garde en 2025 :………………..

→

□ □

NOM DU RESPONSABLE LEGAL 2 Si garde alternée : Précisez semaine de garde en 2024 :………………… Précisez semaine de garde en 2025 :………………..

→

□ □

AUTRES PERSONNES Attention : un enfant en élémentaire n’est pas autorisé à récupérer un enfant en maternelle. La personne qui récupère l’enfant doit être âgée d’au moins 14 ans

□ □

□ □

□ □

Que peut manger mon enfant :

1/ Régime particulier ? □ non □ sans porc □ végétarien

2/ Allergies ?

□ médicamenteuses Précisez : ……………………………………………………………………

□ alimentaires Précisez : …………………………………………………………………...

□ autres Précisez : ……………………………………………………………………

3/ Asthme ? □ oui □ non

Traitement médical longue

durée uniquement à la

maison pour ces pathologies ?

□ oui □ non Précisez ………………………………………………

Nécessite un Protocole de soins

d’urgence (Type P.A.I.)* ?

protocole médical d’urgence

selon avis médical à mettre en

place sur les sites d’accueil.

*le Protocole d’urgence valide pour

2024 2025 obligatoire

□ oui , je fournis à l’inscription au Guichet Unique le certificat médical comportant le protocole à appliquer en cas d’urgence,

+ les médicaments dans une ‘trousse d’urgence’ au nom de mon enfant pour chaque site qu’il fréquentera + un sac léger et solide pour le transport de la trousse.

□ non car ces pathologies ne nécessitent pas de prise de

médicament sur les temps d’accueil.

PHOTO à collerDossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 4

Autres infos santé

MEDECIN traitant :

Nom et coordonnées :

VACCINS : j’atteste que mon enfant a reçu tous ces vaccins

obligatoires □ oui □ non

Maladies infantiles que mon

enfant a déjà eu :

□ Rubéole □ rougeole □ varicelle □scarlatine

□ otites □ oreillons □ angines □ coqueluche

Appareillages : □ Lunettes

□ appareil auditif

□ prothèse

□ autre :

Autres informations santé qu’il

vous paraît important de nous

transmettre ?

Syndrome, maladie, accident, convulsions,

hospitalisations, opérations ? précisez les dates et/ou

les précautions à prendre, les recommandations…

ASSURANCE 2024/2025

EXTRASCOLAIRE ou RESPONSABILITE

CIVILE ET ACCIDENTS DE LA VIE

Document à fournir obligatoirement*

Nom assureur :

N° de contrat :

Autorisation parentale administration de soins :

J’autorise le responsable de site ou l’équipe d’animation à soigner mon enfant si nécessaire et/ou mettre en place les interventions médicales d’urgence.

□ oui, j’autorise □ non, je n’autorise

pas

Décharge parentale: Mon enfant en élémentaire peut rentrer seul

à notre domicile après les activités.

□ oui, j’autorise □ non, je n’autorise

pas

Droit à l’image : la Ville à photographier et/ou filmer mon enfant pendant sa

présence aux accueils municipaux pour la publication ou la diffusion des images dans une édition municipale (bulletin municipal, site internet de la ville , réseaux sociaux de la Ville)

□ oui, j’autorise □ non, je n’autorise

pas

Autorisation parentale transport (bus, navette ville dans le

cadre des activités)

□ oui, j’autorise □ non, je n’autorise

pas

Je soussigné(e) Madame et/ou Monsieur ________________________________________________ responsable(s) légal(aux) de l’enfant certifie que les informations fournies sont exactes.

□ Je m’engage à transmettre toutes informations modifiant la présente fiche. □ Je déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur des activités et en accepter les conditions. □ Je déclare avoir pris connaissance des dispositions de réservation et facturation des activités et en accepter les conditions.

Fait à ______________________________, le ________________________

Nom de la personne ayant rempli le dossier et Signature(s),

Les informations recueillies sur ce formulaire font l'objet d’un traitement informatisé par le Maire de la Mairie de Nogent-sur-Oise sis à Nogent-sur-Oise (60180), 74 rue du Général de Gaulle pour gestion des activités de périscolaire/cantine/accueil de loisirs.

Le responsable de traitement a désigné l’ADICO sise à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet en qualité de déléguée à la protection des données. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investie la mairie en vertu des dispositions suivantes : Articles L. 227-4 et R. 227-1 du code de l'action sociale et des familles ; Articles L. 2324-1 et R. 2324-17 du code de la santé publique

Les données sont destinées à la Mairie de Nogent-sur-Oise, au Trésor public et Direction départementale de la Cohésion sociale. Les données sont conservées pendant 10 ans.Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou exercer votre droit d’opposition au traitement. Vous bénéficiez également d’un droit à la limitation du traitement. Les droits à la portabilité et à l’effacement ne s’appliquent pas à l’exécution d’une mission d’intérêt public. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits à l’adresse suivante : ADICO sis à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet tél:03.44.08.40.40Si vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.Dossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 5

INFORMATIONS GENERALES

Le KIOSQUE FAMILLE est notre portail famille pour faciliter vos démarches d’inscription, de réservations aux activités et de paiements, mais aussi transmettre ou consulter des documents, règlements intérieurs, lire les flashs informations importantes, etc…

Le Dossier Unique permet de faire les inscriptions aux activités périscolaires et extrascolaires de vos enfants en une seule fois (restauration scolaire, accueil périscolaire, mercredi, ALSH petites et grandes vacances scolaires, Anim Ados).

Service Guichet Unique : ce service municipal dédié est situé dans l’hôtel de Ville.

La Facture Unique : regroupe toutes les consommations sur une seule facture, et est transmise par mail au début de chaque mois suivant les consommations, et est à payer avant le dernier jour du mois (vous pouvez cocher envoi des factures par courrier).

Types de paiement possibles : « PAYER EN LIGNE » sur votre Kiosque Famille ; ou auprès du service GU : espèces, chèques (sur place ou envoyé par courrier), carte bancaire, CESU.

Règlements intérieurs et tarifaires : ces documents sont consultables sur le site de la Ville et sur le Kiosque Famille.

RESERVATIONS/ANNULATIONS des activités : dès la transmission du dossier unique, votre lien de connexion vous sera envoyé et vos réservations/annulations seront possibles sur toute l’année scolaire selon les limites horaires : Limite horaires de réservation/annulation

pour chaque activité, entrez sur le planning en cliquant sur ‘modifier’, puis cocher ou décocher, et terminez en enregistrant vos actions en bas de page.

Restauration scolaire

Toute modification doit intervenir au plus tard avant 10h du matin le vendredi précédent la semaine concernée

Accueil périscolaire (Lundi, Mardi,

Jeudi, Vendredi)

périscolaire MERCREDI

ALSH centre de loisirs (vacances

scolaires) Toute modification doit intervenir au plus tard avant 11h du matin le jeudi précédent la semaine de réservation concernée

N.B. : Ces conditions sont applicables même en passant directement par le service Guichet Unique.

COORDONNEES

Accueil du public au Guichet Unique : Hôtel de ville, 74 rue du Général de Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise Lundi : de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00 ;

Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 Téléphone : 03. 44. 66. 30 .54 Mail : kiosque@nogentsuroise.fr

La Coordination Restauration scolaire : 06.20.68.50.13 - scolaire@nogentsuroise.fr Les Restaurations scolaires :

Restaurant J. Baker : 06.20.68.50.13 ; Restaurant Coteaux : 03. 44. 71. 95. 88 ; Restaurant Carnot : 03. 44. 27. 54. 20

La Coordination Périscolaire : 06.19.42.34.22 - 03.44.66.30.36 - scolaire@nogentsuroise.fr Accueils Périscolaires :

Obier : 07.89.27.28.19 (accueil situé au sein de l’élémentaire Obier) Baker : 06.82.12.83.06 (accueil situé au 36 rue du Comte d’Archiac) Jean Moulin : 06.75.91.79.14 (accueil situé au sein de l’élémentaire J. Moulin) Carnot : 06.82.12.82.81 06.82.12.82.61 (accueil situé au sein de la restauration Carnot, en passant par la maternelle) Serge Lamarche : 03.44.71.73.30 06.82.12.82.62 (accueil situé au 19 avenue Saint Exupéry)

La Coordination Centre de Loisirs : 06.60.94.22.11 - 03.44.66.30.12 - jeunesse@nogentsuroise.fr Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) :

Centre de Loisirs Pierre Perret (enfants scolarisés en élémentaire) : 03.75.19.00.92 ; 06.31.78.96.43 ; 06.66.29.73.48 (accueil situé au 26 rue du Comte d’Archiac)

Centre de Loisirs Coteaux (enfants scolarisés en maternelle): 03 44 71 95 88 (accueil situé au 90 rue Jean Jaurès ) Centre Anim’Ados : 03 44 66 30 13 – 06.58.06.3275Dossier Unique – Ville de Nogent-sur-Oise 6

Faites votre dossier 2024/2025

→ □ Vous avez déjà un compte Kiosque Famille et vous êtes nogentais :

OU ? FOURNISSEZ

Pièces obligatoires* à fournir Et si votre situation a changé ?

En ligne, sur votre Kiosque

Famille

‘Inscription à une activité’

puis pour chaque enfant ‘Dossier

Individuel 2024 2025’

-Fiches sanitaires pour chaque enfant*

avec photo sur la fiche,

- page INFOS FOYER,

-Quotient Familial en cours (sauf si déjà

transmis pendant l’année)

-Assurance extrascolaire 2024 2025 ou la

responsabilité civile et accident de la vie,

-Protocole de soins d’urgence/certificat

médical et trousse : le Protocole d’urgence

doit être valide pour 2024 2025 ; les

médicaments correspondants doivent être

fournis en nombre suffisant pour chaque site

fréquenté. (Boîtes de médicaments dans leur

emballage d’origine marquées au nom de

l’enfant avec la notice, le protocole ; le tout

placé dans un sac léger et solide)

-Justificatif de domicile

-Livret de famille

Etc…

Au guichet unique avec un

agent

Vous êtes séparés/divorcés :

-Justificatifs, et semaines de

gardes.

(jugement)

Après dépôt du dossier complet : Les agents du Guichet Unique vous donnent accès aux calendriers des activités dans les meilleurs délais.

(Attention l’accès aux plannings et aux activités peut prendre plusieurs jours (voir règlements intérieurs)

→ □ Vous n’avez pas de compte Kiosque Famille et vous êtes extérieurs à la Ville : pour accéder à nos ALSH voici les démarches :

Où Pièces obligatoires* à fournir

Au guichet

unique

avec un agent

-Fiche INFOS FOYER

-Livret de Famille et Justificatif de domicile de moins de 3 mois

-Jugement de séparation ou divorce (ou selon les cas attestations sur l’honneur) avec information du droit de garde et de la garde alternée

-Attestation de quotient familial CAF récent de l’année en cours -Fiches sanitaires pour chaque enfant* avec photo sur la fiche,

-Assurance extrascolaire 2024 2025ou la responsabilité civile et accident de la vie, -Protocole de soins d’urgence/certificat médical et trousse : le Protocole d’urgence doit être valide pour 2024 2025 ; les médicaments correspondants doivent être fournis en nombre suffisant pour chaque site fréquenté. (Boîtes de médicaments dans leur emballage d’origine marquées au nom de l’enfant avec la notice, le protocole ; le tout placé dans un sac léger)

Après dépôt du dossier complet : Les agents du Guichet Unique vous donnent accès aux calendriers des activités dans les meilleurs délais.

(Attention l’accès aux plannings et aux activités peut prendre plusieurs jours (voir règlements intérieurs)

Période d’inscription pour accéder aux activités dès la rentrée 02/09/24 :

Du 15/06/24 au 27/08/24 inclus.

TOUS LES DOSSIERS déposés à partir du 28/08/24 inclus :

• Dépôt du 28 au 05/09 inclus : accès aux activités à partir du 09/09/24

• Dépôt du 06/09 au 12/09 inclus : accès aux activités à partir du 16/09/24

•

AUCUN ENFANT NE SERA PRIS SANS DOSSIER D’INSCRIPTION DEPOSÉ AU GUICHET UNIQUE.