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Déliberation - oj 2015 06 22
Déliberation - OJ 2021 12 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2021 12 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
BETSCHDORF,
le 29
novembre
2021
BETSCHDORF
67660
TL. : 03 88 54 48 00 - FAX : 03 88 54 48 40
E-mail
: maiie@betschdorf com
Le
Maire
de
BETSCHDORF
à L’ensemble
des
élus
municipaux
Madame,
Monsieur,
Jai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Lundi
6 DECEMBRE
2021
à
18h30
AU
CLUB
HOUSE
DE
L’ETANG
DE
PECHE
Route
de
Soufflenheim
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
octobre
2021
D 2 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Projet
d’école
maternelle
et d’accueil
périscolaire
Cofinancement
avec
la
Communauté
de
Communes
: convention
de
désignation
de
maîtrise
d'ouvrage
Projet
de
division
de parcelles
entre
la
Commune
et la
Communauté
de
Communes
Demandes
de
subventions
aux
organismes financeurs
Le
parc
à cigognes
Rapport
d’orientations
budgétaires
2022
Accroissement
temporaire
d’activité
au
sein
du
service
technique
Ouverture
d’un
poste
d’adjoint
technique
Réorganisation
au
sein
du
service
technique
: recrutement
d’un
nouveau
responsable
de
service
Fin
de
bail
pour
l’occupation
temporaire
d’un
logement
de
fonction
par
le responsable
de
service
technique
Recrutement
d’un(e
) contractuel(le
} sur un
poste
d’ATSEM
Lotissement
Sandmatt
: changement
de propriétaire
pour
un
terrain
10)
Gratuité
des
équipements
publics
pour
les
associations
suite
COVID
11)
Admissions
en
non
valeurs
12)
Bons
d’achats
pour
les
aînés
en
remplacement
du
repas
des
aînés
13)
Validation
des
offres
suite
à diverses
mises
en
concurrence
-
marchés
publics
14)
Bail
de
la
boulangerie
de
Schwabwiller
15)
Exécution
anticipée
du
budget
2022
16)
Validation
de
l’expertise
d’assurance
suite
au
sinistre
de
la
salle
MCL
de
Reimerswiller
17)
Compte-rendu
d'activités
des
Adjoints
et
Maires
délégués
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire
- Adrien
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