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Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 005 Modification de la composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022 Rene? Publié le 29/12/2022 ie
w 1 # PR 060-216001743-20221212-DLRG221212005-DE
m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 12 décembre 2022 Commission Finances et synthèse Séance du 28 novembre 2022
5 Modification de la composition des commissions municipales
Étaient présents les membres inscrits au tableau :
m Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
“ Maires-adjointes & Maires-adjointes :
Mme LEHNER, M. BOUKHACHBA, Mme MOUSSATEN, M. BROCHOT, Mme ALKAYA, M. DEME, Mme FAZAL, M. LEMAIRE, Mme LAMBRE,
# Conseillères municipales & conseiller municipaux :
Mme MEUNIER, M. MARTIN, Mme TALL, M. BULUT, Mme DUHIN, M. PERRIN, M. KHOULA, Mme HAMADOUCH, Mme SOW, M. AÏT MESSAOUD, Mme ELONGUERT, M. EL OUASTI, M. EL MOUSSAOUI, M. BOULHAMANE, Mme DUCHATELLE, Mme M'BAYE.
Étaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau :
# Conseillères municipales & conseiller municipaux :
M. AKABLI Pouvoir à Mme SOW Mme SAVAS Pouvoir à M. EL MOUSSAOUI Mme SAKHO Pouvoir à M. VILLEMAIN M. N'DIAYE Pouvoir à Mme DUHIN
Mme PEREZ Pouvoir à M. PERRIN M. ZAHRAOUI Pouvoir à Mme HAMADOUCH Mme SENET Pouvoir à M. BOUKHACHBA Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE M. KA Pouvoir à Mme M'BAYE M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE
m Conseillères municipales & conseiller municipaux absents non représentés: Mme MEHADJI, M. NACHITE.
M. LUCAS.
# Conseillères minicipales &conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 - Nombre de conseillers absents non représentés : 3 - Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 36
m Date de la convocation et d'affichage le : 6 décembre 2022
“ Liste des délibérations affichée et mise en lignele: 1 3 DEC, 2022
“ Rapport de présentation :
Jean-Claude VILLEMAIN, Maire
Dans le cadre de la modification de la délégation de madame Aïssata SOW, il convient de modifier la composition de la commission municipale suivante :
> Madame Jessica ELONGUERT quitte la commission « Projet de Ville et transition écologique » et madame Aïssata SOW ia remplace.
La composition des autres commissions demeure inchangée.
Ainsi, il vous est demandé d'approuver la modification des commissions municipales, qui remplace la délibération n°1 du conseil municipal en date du 26 septembre 2022, comme suit :
Commission « Finances et synthèse »
Membres: Mohamed AÏT MESSAOUD - Moussa EL MOUSSAOUI - Sophie LEHNER - Déndü ALKAYA -
Karim BOUKHACHBA - Thierry BROCHOT - Johann LUCAS - Hicham BOULHAMANE - Sylvie DUCHATELLE
1/4 Envoyé en préfeciure le 29/12/2022
Reçu en préfecture le 29/12/2022
Publié le 29/12/2022 ie
ID : 060-216001743-20221212-DLRG221212005-DE
Conseil municipal du 42 décembre 2022
Fun Commission « Education, sport et loisirs »
Membres: Abdoulaye DEME - Najat MOUSSATEN - Leïla HAMADOUCH - Mariline DUHIN - Mohammed EL OUASTI Karim BOUKHACHBA - Noureddine NACHITE - Amadou KA - Sylvie DUCHATELTLE Commission « Jeunesse et insertion professionnelle »
Membres : Adnane AKABLI - Leïla HAMADOUCH - Hakim ZAHRAOUI - Jessica ELONGUERT - Mohammed €L OUASTI - Catherine MEUNIER - Amadou KA - Noureddine NACHITE - Sylvie DUCHATELLE
Commission « Culture et patrimoine historique »
Membres: Yesim SAVAS - Mohamed AÏT MESSAOUD - Babacar N'DIAYE - Jessica ELONGUERT - Fabrice MARTIN - Anne-Gaëlle PEREZ - Caroline JACQUEMART - Johann LUCAS - Gérald FACCHINI Commission « Projets de Ville et transition écologique »
Membres: Sophie LEHNER - Thierry BROCHOT - Catherine MEUNIER - Mohamed AÏT MESSAOUD - Aissata SOW - Ammar KHOULA - Caroline JACQUEMART - Hicham BOULHAMANE - Sylvie DUCHATELLE
Commission « Patrimoine et cadre de vie »
Membres: Fabienne LAMBRE - Babacar N'OIAYE - Mariline DUHIN - Jenifer SENET - Ammar KHOULA - Emmanuel PERRIN - Maïmouna M'BAYE - Johann LUCAS - Gérald FACCHINI
Commission « Démocratie et citoyenneté »
Membres : Cédric LEMAIRE - Ahmet BULUT - Hakim ZAHRAOUI - Dôndü ALKAYA - Karim BOUKHACHBA - Emmanuel PERRIN - Hafida MEHADIJI - Noureddine NACHITE - Sylvie DUCHATELLE « Commission des solidarités et de la Politique de Ville »
: Cédric LEMAIRE - Loubina FAZAL - Haïimatou SAKHO - Fabrice MARTIN - Dôndü ALKAYA - Catherine MEUNIER - Hafida MEHADJI - Amadou KA - Sylvie DUCHATELLE
Vous êtes appelés à voter.
# Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2121-22 et L2121-29, Vu le code électoral, notamment l'article 1270,
Vu la délibération n°7 du conseil municipal en date du 10 juillet 2020,
Vu la délibération n°1 du conseil municipal en date du 26 septembre 2022,
Vu l'avis de la commission « Finances et synthèse » en date du 28 novembre 2022,
Considérant Ja nécessité de modifier la composition de la commission « Projet de Ville et transition écologique », faisant suite à la modification de délégation d'une élue,
Entendu le rapport de présentation,
m Vote
Votants 33
Pour 33
Contre 0
Abstention 0
Ne prends pas part au vote 3
# Décide :
214 Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Reçu en préfecture le 29/12/2022
Publié le 29/12/2022 —_2e
ID : 060-216001748-20221212-DLRG221212005-DE
Conseil municipal du 12 décembre 2022
= D Article 1“ : d'abroger purement et simplement les délibérations n° 7 du 10 juillet 2020 et n°1 du 26 septembre 2022.
Afticle 2 : de désigner madame Aïssata SOW, conseillère municipale, pour siéger aux lieu et place de madame Jessica ELONGUERT, conseillère municipale démissionnaire, au sein de la commission suivante : « Projet de Ville et transition écologique ».
Article 3 : d'approuver la nouvelle composition des commissions municipales comme suit : Commission « Finances et synthèse »
Membres: Mohamed AÏT MESSAOUD - Moussa EL MOUSSAOUI - Sophie LEHNER - Dôndü ALKAYA - Karim BOUKHACHBA - Thierry BROCHOT - Johann LUCAS - Hicham BOULHAMANE - Sylvie DUCHATELLE
Commission « Education, sport et loisirs »
Membres : Abdoulaye DEME - Najat MOUSSATEN - Leïla HAMADOUCH - Mariline DUHIN - Mohammed EL OUASTI - Karim BOUKHACHBA - Noureddine NACHITE - Amadou KA - Syivie DUCHATELLE Commission « Jeunesse et insertion professionnelle »
Membres : Adnane AKABLI - Leïla HAMADOUCH - Hakim ZAHRAOUI - Jessica ELONGUERT - Mohammed EL OUASTI - Catherine MEUNIER - Amadou KA - Noureddine NACHITE - Sylvie DUCHATELLE
Commission « Culture et patrimoine historique »
Membres: Yesim SAVAS - Mohamed AÏT MESSAOUD - Babacar N'DIAYE - Jessica ELONGUERT - Fabrice MARTIN - Anne-Gaëlle PEREZ - Caroline JACQUEMART - Johann LUCAS - Gérald FACCHINI Commission « Projets de Ville et transition écologique »
Membres: Sophie LEHNER - Thierry BROCHOT - Catherine MEUNIER - Mohamed AÎT MESSAOUD - Aïssata SOW - Ammar KHOULA - Caroline JACQUEMART - Hicham BOULHAMANE - Sylie DUCHATELLE
Commission « Patrimoine et cadre de vie »
Membres : Fabienne LAMBRE - Babacar N'DIAYE - Mariline DUHIN - Jenifer SENET - Ammar KHOULA - Emmanuel PERRIN - Maïmouna M'BAYE - Johann LUCAS - Gérald FACCHINI Commission « Démocratie et citoyenneté »
Membres: Cédric LEMAIRE - Ahmet BULUT - Hakim ZAHRAOUI - Déndü ALKAYA - Karim BOUKHACHBA _- Emmanuel PERRIN - Hafida MEHADIJI - Noureddine NACHITE - Sylvie DUCHATELLE « Commission des solidarités et de la Politique de Ville »
Membres: Cédric LEMAIRE - Loubina FAZAL - Halimatou SAKHO - Fabrice MARTIN - Dündü ALKAYA - Catherine MEUNIER - Hafida MEHADJI - Amadou KA - Sylvie DUCHATELLE
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr
3/4 Envoyé en préfecture le 29/12/2022
R en préfecture le 29/12/2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022 egu en pl Le Publié le 29/12/2022 =
Publication électronique sur le site de la Ville le 2 g DEC, 2027
CREIL,le 2 9 DEC. 2022
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN Madame Jessica ELONGUERT
P/0o
EL Maire de Creil
Président de l'ACSO La secrétaire de séance
414