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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 04 03 ODJResultats votes)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Saint-Paul de Vence, le 22 février 2024
RÉSULTATS DES VOTES
Séance du Conseil Municipal du
Mercredi 21 février 2024 à 18h30, à l’Auditorium
Ordre du jour Résultat des votes
1) Approbation du Procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21/02/2024
MAJORITÉ
(3 oppositions : Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE,
Mme CHARENSOL)
2) FINANCES – EPF PACA – Bilan des acquisitions et
des cessions immobilières au cours de l’année
2023
MAJORITÉ
(3 abstentions : Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE,
Mme CHARENSOL)
3) FINANCES – Budget commune – Compte de
gestion 2023 UNANIMITÉ
4) FINANCES – Budget commune - Compte
Administratif 2023
MAJORITÉ
(3 oppositions : Mme SAPHORES-BAUDIN, M. FAURE,
Mme CHARENSOL)
5) FINANCES – Budget commune – Affectations des
résultats 2023
UNANIMITÉ
6) FINANCES – Subventions aux associations UNANIMITÉ
7) FINANCES – Subvention à l’Office de Tourisme UNANIMITÉ
8) FINANCES – Taux d’imposition 2024 UNANIMITÉ
9) FINANCES – Budget primitif 2024 MAJORITÉ
(3 oppositions : Mme SAPHORES-BAUDIN, M.
FAURE, Mme CHARENSOL)
10) RH – Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
11) RH – Modalités de calcul Complément
Indemnitaire Annuel (CIA)
UNANIMITÉ
12) RH – Protection sociale complémentaire –
Convention de participation pour la couverture des
risques prévoyance et santé des agents
UNANIMITÉ
13) RH – Adhésion au CNAS UNANIMITÉ
14) RH – Attribution des tickets-restaurant UNANIMITÉ
15) RH – Rapport référent laïcité CDG06 PREND ACTE A L’UNANIMITÉ
16) ELECTIONS – Indemnité Forfaitaire
Complémentaire pour Elections (IFCE)
UNANIMITÉ
17) AFFAIRES SCOLAIRES – Installation d’écrans
numériques interactifs
UNANIMITÉ
18) CRECHE – Mise à jour du règlement de
fonctionnement du « Mas des p’tits Loups »
UNANIMITÉ
19) CRECHE – Modification du règlement de
fonctionnement Commission d’Attribution
UNANIMITÉ
20) PETITE ENFANCE – Convention « Petite enfance »
avec la commune de La Colle sur Loup
UNANIMITÉ
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
21) CULTURE – Contrat de prêt entre la commune et la
galerie Podgorny Robinson
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22) CULTURE – Convention entre la commune et
l’association Nid’Art
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23) CULTURE – Convention ACASP UNANIMITÉ
24) TOURISME – Convention de mises à disposition par
la commune au bénéfice de l’Office de Tourisme
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25) VOIRIE – Impasse des Eglantines UNANIMITÉ
26) VOIRIE – Impasse des Jasmins UNANIMITÉ
27) VOIRIE – Impasse des Lantanas UNANIMITÉ