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Conseil Municipal - votes cm du 30 janvier 2019
Document publié le Mercredi 30 janvier 2019 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - votes cm du 30 janvier 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2019
Récapitulatif des votes
NUMERO TITRE POUR CONTRE ABSTENTION
POINT N° 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du
8/11/2018
22
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
6
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)
POINT N° 2 DECISIONS pas de vote
POINT N° 3 ARRETES pas de vote
POINT N° 4 Vote du débat d’orientation budgétaire sur
la base du rapport d’orientation budgétaire
– Exercice 2019
23
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
6
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)
POINT N° 5 Ouverture de crédits en section
d’investissement – Exercice 2019
19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
10
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir) CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2019
Récapitulatif des votes
NUMERO TITRE POUR CONTRE ABSTENTION
POINT N° 6 Tarifs des classes transplantées - 2019 19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
4
M. Barroux,
M. Rouxel,
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
6
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)
POINT N° 7 Tarifs des séjours été 2019 – service
ALSH - Jeunesse
19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
4
M. Barroux,
M. Rouxel,
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
6
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)
POINT N° 8 Tarifs de la sortie à la Cité des sciences et
de l’industrie à Paris – dimanche 17 février
2019
19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
10
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)
POINT N° 9 Tarifs de location des salles communales –
Abrogation de la délibération n° 2017/077
en date du 08 juin 2017
19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
4
M. Barroux,
M. Rouxel,
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
6
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir) CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2019
Récapitulatif des votes
NUMERO TITRE POUR CONTRE ABSTENTION
POINT N° 10 Attribution d’une subvention à la section
Handball de l’association BAC – Exercice
2019
Unanimité
POINT N° 11 Modification du règlement d’utilisation
des équipements sportifs de la commune
de Bondoufle
Unanimité
POINT N° 12 Sollicitation du fonds de concours de la
CAGPS pour l’opération de réhabilitation
du Centre de loisirs la Garenne
Unanimité
POINT N° 13 Sollicitation d’une aide financière à
l’Investissement auprès de la CAF de
l’Essonne pour opération de réhabilitation
du centre de loisirs la Garenne
Unanimité
POINT N° 14 Débat sur les orientations générales du
PADD dans le cadre de la révision
générale du PLU
Pas de vote : « prend acte »
POINT N° 15 Désaffectation, déclassement et vente des
parcelles communales AB n° 1259 et AB
n° 1303, sises 52 square du Colonel
Rozanoff
25
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-
Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut
(avec 1 pouvoir)
4
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
POINT N° 16 Vente d’un local correspondant au cabinet
paramédical sur la parcelle cadastrée AA
n° 413, 39 rue Charles de Gaulle
23
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
6
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir) CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2019
Récapitulatif des votes
NUMERO TITRE POUR CONTRE ABSTENTION
POINT N° 17 Application d’une réduction de 10 % sur le
prix du domaine pour la vente du local
correspondant au cabinet paramédical sur
la parcelle cadastrée AA n° 413, 39 rue
Charles de Gaulle
19
Majorité
(avec 5 pouvoirs)
10
Mme Nagel
Mme Bellanger
M. Bac
M. Nagel
M. Barroux
M. Rouxel
Mme Testier-Vella
Mme Bernardet
Mme Lefaut (avec 1
pouvoir)