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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - PPBE
Document publié le Lundi 4 juin 2018 par la commune de Louvil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - PPBE)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Commune
de
LOUVIL LOUVIL
Tél
: 03.20.84.67.73
Fax
: 03.20.79,58.40
E-mail
: mairie louvil@wanadoo.fr www.mairie-louvil.fr
COMMUNE
DE
LOUVIL
PLAN DE PREVENTION
DU BRUIT DANS
L'ENVIRONNEMENT
(P.P.B.E.) 2015Commune
de
LOUVIL
1.. LE
CONTEXTE
A LA
BASE
DE
L'ETABLISSEMENT
DU
PPBE
La
directive
européenne
2001/49/CE
relative
à
l'évaluation
et
à
la
gestion
du
bruit
dans
l'environnement
définit
une
approche
commune
à
tous
les
états
membres
de
l'Union
Européenne
visant
à
éviter,
prévenir
ou
réduire
en
priorité
les
effets
nuisibles
de
l'exposition
au
bruit
dans
l'environnement
Dans
un
deuxième
temps
un
Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
(P.P.B.E.)
doit
être
élaboré à
l'aide
de
cartes
de
bruits
tel
que
prévu
par
le
décret
n°
2006-361
du
24
mars
2006.
Cette
approche
est
basée
sur
une
cartographie
de
l'exposition
au
bruit,
sur
une
information
des
populations
et
sur
la
mise
en
œuvre
de
plans
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
(P.P.B.E.)
au
niveau
local.
La
commune
de
LOUVIL
a élaboré
en
2012-2013
une
étude
d'analyse
de
l'exposition
au
bruit
avec
le
concours
des
services
qualifiés
de
LILLE
Métropole.
Cette
analyse
a fait
l'objet
d'un
examen
des
résultats
par
le
conseil
municipal
en
date
du
12
décembre
2012
qui
a
pris
une
délibération
sur
l'établissement
des
cartographies
stratégiques
du
bruit.
Ces
résultats
ont
été
publiés
et
sont
accessibles
sur
le
site
internet
de
la
commune
de
LOUVIL
(www.mairie.louvil.fr)
Ce
document
sert
de
base
à la constitution
de
ce
P.P.B.E.Commune
de
LOUVIL
2-
LE
CONTEXTE
GEOGRAPHIQUE
DE
LA
COMMUNE
ET
LES
INFRASTRUCTURES
ROUTIERES
ET
FERROVIAIRES
QUI
PEUVENT
ÊTRE
GENERATEURS
DE
BRUIT.
La
commune
de
LOUVIL,
à
caractère
rural,
se
situe
dans
le
département
du
Nord,
au
sud
de
l'arrondissement
de
LILLE,
dans
le
canton
de
TEMPLEUVE.
La
commune
est
membre
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pévèle
Carembault
créée
le
1er janvier
2014.
Ce
territoire
est
situé
au
sud
de
l'arrondissement
de
LILLE,
dans
ce
qui
est
considéré
comme
le poumon
vert de
la Métropole
Lilloise.
D'une
superficie
de
2,5
km?,
la
commune
de
LOUVIL,
avec
ses
879
habitants
est
limitrophe
avec
les
communes
de
CYSOING,
PERONNE
EN
MELANTOIS
et
TEMPLEUVE. La
commune
se
caractérise
par
un
bourg
qui
s'est développé
d'une
façon
linéaire
le long
de
la route
départementale
94
en
venant
de
TEMPLEUVE
en
direction
de
CYSOING
et
de BOUVINES. LOUVIL
est également
concerné
par
l'autoroute
de
Valenciennes
au
sud
de
son
territoire
Vous
pouvez
retrouver
tous
ces
éléments
sur
le plan
ci-aprèsDES Osiers
ALL
BOULEAUX
LA
RENAISS
AA
w à
u 2
ŒCommune
de
LOUVIL
3-
RESULTAT
DE
L'ETUDE
DU
BRUIT
GENERE
PAR
LES
INFRASTRUCTURES L'étude
menée
en
2012
et
2013
a
permis
d'évaluer
l'exposition
au
bruit
de
la
population
concernant
les
deux
infrastructures
évoquées
ci-dessus
et
les
voies
courantes.
Aucun
établissement
sensible
n'existe
sur
le
territoire
de
la
commune,
seule
l'école
peut
entrer
dans
ce
cadre
mais
elle
est
située
au
centre
du
village
avec
un
retrait
de
presque
30
mètres
de
tout
axe
routier.
Les
résultats
portent
sur trois
points :
-_
L'estimation
de
l'exposition
à la
population
-
L'estimation
de
l'exposition
de
l'école,
seul
établissement
sensible
-__
L'estimation
des
valeurs
limites,
soit
68
décibels
sur
24
heures
et
62
décibels
de
nuit
pour
les
axes
routiers.
Bien
que
la
ligne
TGV
ne
soit
pas
située
sur
le
territoire
de
LOUVIL
une
étude
d'impact
a quand
même
été
réalisée.e
Estimation
de
l'exposition
de
la
population
Les
tableaux
suivants
présentent
les
résultats
de
l'évaluation
de
l'exposition
au
bruit
des
populations.
Les
résultats
sont
exprimés
en
nombre
d'habitants
arrondis
à
la
centaine
de
la
population
de
la
commune
concernée.
Il
convient
de
préciser
que
les
chiffres
doivent
être
pris
comme
des
maximums.
En
effet,
la
méthodologie
imposée
ne
prend
pas
en
compte
que
les
façades
les
plus
exposées
des
bâtiments.
De
ce
fait,
les
populations
touchées
par
les
nuisances
sonores
sont
surestimées
par
la
méthode.
Commune
de LOUVIL
Population
: 879
habitants
Indicateur
24
heures
(Lden)
Routier
Ferroviaire
Industriel
Aérien
Ligne à grande vitesse)
(Voie conventionnelle)
Population
exposée
Nbre
Nbre
Nbre
Nbre
Nbre
<
50
dB(A)
0
625
841
$
5
50
>
55
200
3
6
=
=
55
>
60
489
97:
0
$
3
60
>
65
137
122
0
-
-
65
>
70
10
0
0
-
o
70
>
75
11
0
-
-
> 75 dB(A)
0
0
0
:
:
Indicateur nuit
(Ln)
Routier
Ferroviaire
Industriel
Aérien
{Ligne
à grande
vitesse)
{Voie
conventionnelle)
Population exposée
Nbre
Nbre
Nbre
Nbre
Nbre
<
50
dB(A)
636
675
847
=
=
50
>
55
190
172
0
-
&
55
>
60
10
0
0
=
#
60
>
65
10
0
0
-
-
65
>
70
Â
0
0
=
So
70
>75
0
0
-
-
> 75 dB(A)
0
0
5
#Commune
de
LOUVIL
e
Estimation
de
l'exposition
de
l'école,
seul
établissement
sensible
Les tableaux
suivants
présentent
les résultats de
l'évaluation
de
l'exposition
au bruit des
établissements
de santé et d'enseignement. Les
résultats
sont exprimés
en
nombre
d'établissements.
Rappelons
que
la
méthodologie
consiste
à
retenir
l'exposition
au
bruit
le
plus
levé
parmi
toutes
les
façades
des
bâtiments
composant
un
établissement.
Commune
de
LOUVIL
Population
: 847
habitants
Indicateur
24
heures
(Lden)
Etablissements
sensibles
< 50 dB(A) 50 > 55 55 > 60 60 > 65 65 > 70 70 >75 > 75 dB(A)
Routier
Nbre
© © © © © -
Ferroviaire
{Ligne à grande vitesse)
Nbre
1 © © © © © ©
{Voie conventionnelle)
Nbre 1
© © © © © ©
Industriel
Nbre
Aérien Nbre
Indicateur
nuit
(Ln)
Etablissements sensibles
< 50 dB(A) 50
>
55
55
>
60
60
>65
65
> 70
70>75 > 75 dB(A)
Routier
Nbre
© © © © © ©
Ferroviaire
{Ligne à grande vitesse)
Nbre Â
© © © © © ©
{Voie conventionnelle)
Nbre
1 © © © © © ©
Industriel
Nbre
Aérien NbreCommune
de
LOUVIL
e
Estimation
des
valeurs
limites,
soit
68
décibels
sur
24
heures
et
62
décibels
de
nuit,
pour
les
|
axes
routiers
(route
départementale
et
autoroute).
[
Les
tableaux
ci-dessous
présentent
l'estimation
des
populations
et
des
établissements
sensibles
|
soumis
à des
niveaux
sonores
dépassant
les
valeurs
limites.
L'estimation
des
populations
et
des
établissements
sensibles
soumis
à
des
niveaux
dépassant
les
valeurs
limites
permettra
de
définir
des
orientations
d'actions
à proposer
lors
de
la
préparation
du
plan
de prévention
(P.P.B.E.).
Commune
de
LOUVIL
Population
: 847
habitants
Indicateur
24
heures
(Lden)
Routier
Ferroviaire
Industriel
Aérien
(Ligne à grande vitesse)
[Voie conventionnelle)
Valeurs limites
68
68
13
71
55
Nombre
d'habitants
11
0
0
-
-
Nombre
d'établissements
0
|
sensibles
9
8
|
É
Indicateur
nuit
(Ln)
[ |
Routier
Ferroviaire
Industriel
Aérien
(Ligne à grande vitesse)
{Voie conventionnelle)
Valeurs limites
62
62
65
60
&
Nombre
d'habitants
11
0
0
-
-
!
Nombre
d'établissements
0
0
0
=
.
sensiblesEchelle
du
bruit
| EH
> 76 dB(A)
| 5
70-75
E
65-70
FR
60-65
[1
55-60
EN
50-55
[]
< 50 dB(a)
Légende CI
ra
AJ
Veste
CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au
bruit
Bruit multi
exposition
- indicateurs
24
heures
(Lden)CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au
bruit
Bruit routier — indicateurs
24 heures
(Lden)
Echelle
du
bruit
HE
> 75 dB(A) 70-75
Eg
65-70
B
60-65
EE
55-60
E
50-55
[1
< 50 dB(A)
Légende
Jo
ve
É]
ass
D
vesteEchelle
du
bruit
ER
> 75 dB(A)
C]
< 50 dB{A)
Légende do
ve
KT
masse pue
Jeune
CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au
bruit
Bruit
routier — indicateurs
de
nuitEchelle
du
bruit
|| |
> 75 dB(A)
|
10-75
| E
65-70
FH
60-65
O
55-60
EF
50-55
[]
< 50 d8{A)
Légende
CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au
bruit
Bruit
routier
(routes
communales)-
indicateurs
24
heures
(Lden)Commune
de
LOUVIL
CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au bruit
Bruit ferroviaire
(ligne à grande
vitesse)-
indicateurs
24 heures
(Lden)
Echelle
du
bruit
E
> 76 dB(A)
O1
70-75
E
65-70
BE
60-65
[1
55-60
(|
50-55
[1
< 50 dB(A)
Légende
J
vs
Q
umoen ges
Jo
verreCommune
de
LOUVIL
CARTOGRAPHIE
STRATEGIQUE
DU
BRUIT
Carte
des
niveaux
d'exposition
au
bruit
Bruit
ferroviaire
(ligne
à grande
vitesse)-
indicateurs
24
heures
de
nuit
(Lden)
Echelle
du
bruit
Æ
> 75 dB(A)
EE
70-75
Ei
65-70
Fa
60-65
[]
55-60
ÆE
50-55
[]
< 60 dB(A)
Légende Jo ve QI
massCommune
de
LOUVIL
CONCLUSIONS
:
L'examen
des
résultats
montre
que
la
population
de
la
commune,
les
enfants
et
le
personnel
de
l'école
ne
sont
pas
concernés
par
des
expositions
à des
niveaux
sonores
dépassant
les
valeurs
limites.
Le
réseau
routier
départemental
qui
traverse
notre
commune
suivant
un
axe
nord/sud
gère
le
trafic
intercommunal
et
celui
en
direction
principalement
de
l'agglomération
lilloise
le
matin
pour
l'aller
et
le
retour
en
fin
de
journée.
Les
évaluations
réalisées
affichent
des
résultats
satisfaisants
puisque
sur
les
deux
indicateurs
concernées
(Lden
24
heures
et
Ln
de
nuit)
aucun
habitant,
ni
l'école
ne
sont
exposés
à des
bruits
supérieurs
à 65
décibels.
Les
mesures
prises
sur
le
réseau
ferroviaire
démontrent
que
l'ensemble
de
la
population
n'est
pas
touché
par
le
bruit
généré
par
le
passage
du
TGV.
Le
réseau
routier
communal
supporte
un
trafic
très
local
qui
ne
génère
pas
de
bruit
significatif. Ces
résultats
pour
le
réseau
routier
ne
nous
imposent
pas
de
prendre
des
dispositions
particulières
urgentes.
Nous
avons
également
interrogé
les
services
routiers
départementaux
pour
connaître
leurs
orientations.
Voir
en
annexe
la
réponse
apportée
par
la
Direction
de
la
Voirie
Départementale
Programmation
et
Grands
Projets
du
Département
du
Nord.
Nous
avons
actuellement
en
cours
une
étude
réalisée
par
le
Cabinet
BOCAGE
afin
de
réaliser
l'aménagement
des
trottoirs,
créer
des
zones
de
stationnement.
Une
attention
tout
particulière
a été
portée
sur
les
aspects
sécurité
et
en
particulier
sur
la
vitesse
afin
de
la
réduire,
ce
qui
contribue
à agir
sur
le
bruit.
Le
Conseil
Général
va
réaliser
courant
2015,
les
bordures
et
le
revêtement
de
la
route
départementale
94
afin
de
prendre
en
compte
cet
objectif.Commune
de
LOUVIL
CONCLUSIONS : L'examen
des
résultats
montre
que
la
population
de
la
commune,
les
enfants
et
le
personnel
de
l'école
ne
sont
pas
concernés
par
des
expositions
à
des
niveaux
sonores
dépassant
les
valeurs
limites.
Le
réseau
routier
départemental
qui
traverse
notre
commune
suivant
un
axe
nord/sud
gère
le
trafic
intercommunal
et
celui
en
direction
principalement
de
l'agglomération
lilloise
le
matin
pour
l'aller
et
le
retour
en
fin
de
journée.
Les
évaluations
réalisées
affichent
des
résultats
satisfaisants
puisque
sur
les
deux
indicateurs
concernées
(Lden
24
heures
et
Ln
de
nuit)
aucun
habitant,
ni
l'école
ne
sont
exposés
à des
bruits
supérieurs
à 65
décibels.
Les
mesures
prises
sur
le
réseau
ferroviaire
démontrent
que
l'ensemble
de
la
population
n'est
pas
touché
par
le
bruit
généré
par
le
passage
du
TGV.
Le
réseau
routier
communal
supporte
un
trafic
très
local
qui
ne
génère
pas
de
bruit
significatif. Ces
résultats
pour
le
réseau
routier
ne
nous
imposent
pas
de
prendre
des
dispositions
particulières
urgentes.
Nous
avons
également
interrogé
les
services
routiers
départementaux
pour
connaître
leurs
orientations.
Voir
en
annexe
la
réponse
apportée
par
la
Direction
de
la
Voirie
Départementale
Programmation
et
Grands
Projets
du
Département
du
Nord.
Nous
avons
actuellement
en
cours
une
étude
réalisée
par
le
Cabinet
BOCAGE
afin
de
réaliser
l'aménagement
des
trottoirs,
créer
des
zones
de
stationnement.
Une
attention
tout
particulière
a
été
portée
sur
les
aspects
sécurité
et
en
particulier
sur
la
vitesse
afin
de
la
réduire,
ce
qui
contribue
à agir
sur
le
bruit.
Le
Conseil
Général
va
réaliser
courant
2015,
les
bordures
et
le
revêtement
de
la
route
départementale
94
afin
de
prendre
en
compte
cet
objectif.
Le
P.P.B.E.
sera
consultable
en
mairie
du
127
mai
au
30
juin
2015.19V904
10
SOLOHd
531
HINAA
$19vd
31
SNYQ
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D'AMÉNAGEMENT
Entrée
Norcl
Option
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de
l'entrée
SE
-
du
cimeuere
F
5
er
squ'à
l'en
:
Créa
pri di
flot
c
grès
franchi
Avaniages
:
- Création
d'une
véritable
porte
d'entrée
paysagère.
(ouverture
vi-
Montant
suelle
plus
profonde
sans
arbres)
- Réduction
de
la vitesse
pour
les usagers
entrants
mais
moins
pour
les
lo
1D 000 AUS
usagers
sortants
R
voie
nes
É
se
Lune
ï
sa
Trottoir
10 000
Euros
- lien piétons
facilités
entre
la commune
et le cimetière.
Tee
- Différentes
options
possibles
pour
la création
de
zones
de
stationne-
V.
7500 Euros
ment
25 000 Euros [oplionnell
Point
de
départ
de
randonnées
possible
ee
Inconvénienis:
à
-
ï
importantes
mais
ajustable
en
fonctientèles
disposi-
METRE
BIAPTISSS
au
39)
È
A
de
Fond
de
Forrne _|15000 euros
tions
des
stationnements
{ Rachat
de
terrains
?)
0
- coût
d'investissement
important
oŸ
107 000 Euros
Louvil
-
Etude
FDAN
Cadre
de
vie
-
Bocage
/
Agence
‘
S'1)
Avaniages
:
_ Création
d'une
véritable
porte
d'entrée
paysagère.
(ouverture
visuelle
plus
profonde
sans
arbres]
- Réduction
de
la
vitesse
pour
les
usagers
entrants
mais
moins
pour
les
usagers
sortants.
- lien
piétons
facilités
entre
la
commune
et
le
cimetière.
- Différentes
options
possibles
pour
la
création
de
zones
de
stationnement
Point
de
départ
de
randonnées
possible
Inconvénients: - emprises
au
sols
importantes
mais
ajustable
en
fonction
des
dispositions
des
stationnements
({ Rachat
de
terrains
€]
_ coût
d'investissement
important
Poste
Montant
Eligible au subv FDAN
llot
central
13
500
Euros
Trottoir
14
000
Euros
Réseau
aérien
/éclairage
|? 000
Euros
Végélation
7500
Euros
Ellgible
au
subv
CG
5?
Borduration
[5000
Euros
Fond
de
Forme
15
000
Euros
66
000
Euros
Louvil
-
Elude
FDAN
Cadre
de
vie
-
Bocage
/
Agence
‘
S'PROPOSITION
D'AMÉNAGEMENT
Re:
5 Enents
L.
Montant
Ellgible au 10
000 Euros
20 000
Euros
|
Euros Euros
_[Trottoir
au
subv
CG
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à
Euros
Avantages
:
=:
- Création
de chicanes
de
ralentissement.
- Création
de
zones
de
stationnement
hiérarchisé
et
respectueux
des
liens
.
- apport
paysager
complémentaire
- Coût
d'investissement
faible
- Possibilité
d'expérimentation,
par
la simple
mise
en
place
d'un
arrêté,
et
de
mobiliers
provisoires.
- zone
de
stationnement
complémentaires
pour
le centre
ville et
les kinésithérapeutes
Inconvénients: - Réduction
des
emprises
viaires
à
4 m
limitant
le croisement
des
deux
poidis
lourdis
- Convoi
agricole
hors
normes
Euros
Louvil
-
Etude
FDAN
Cadre
de
vie
-
Bocage
/
Agence
‘
S'PROPOSITION
D'AMÉNAGEMENT
Rue
Marge
A
f,
LÉ
Avaniages
:
- Création
de
chicanes
de
ralentissement.
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- Création
de
zones
de
stationnement
hié-
rarchisé
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respeciueux
des
liens
piétons,
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communaux. - apport
paysager
complémentaire
- Coût
d'investissement
faible
- Possibilité d'expérimentation,
par
la simpl
mise
en
place
d'un
arrêté,
et
de
mobiliers
provisoires. Inconvénienis: - Réduction
des
emprises
viaires
à
4
m
limi-
tant
le croisement
de
deux
poids
lourds
- Convoi
agricole
hors
normes
Chicane
stationnée
avec
réduction
de
voie
à
4
m
avec
signal
visuel
par
des
plantations
en
jardinières
fixe
ou
amovibles
Louvil
-
Etude
FDAN
Cadre
de
vie
-
Bocage
/
Poste
Montant
Higible
au
subv
FDAN
Chicanes
10000
Euros
Mobilier
6 000
Euros
Trottoir/
entrées
chatières
[20000
Euros
Réseau
aérien
/ Eclairage
|
18000
Euros
Végétation
8000
Euros
Higible
au
subv
CG
59
Borduration
12
000
Euros
74
000
Euros
Agence
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