Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - xrix34nr6dju8i
Déliberation - f1rmh372opj9675
Déliberation - ymr7zajshi0547
Déliberation - 1s1ge32xybgozbn
Procès Verbal - x0a2ttq4hqiok4
Procès Verbal - qc7cogzdtio7bao
Procès Verbal - 0tmzbmi4o6kus23
Convocation - 4396hdbgvjp6znv
Procès Verbal - yqiwkdqoky1juzh
Procès Verbal - bg4vbhphap7difs
Déliberation - c8sh3ibd9n0z4fz
Document publié le Mercredi 7 mai 2014 par la commune de Viry-Noureuil.
Lien du pdf (Déliberation - c8sh3ibd9n0z4fz)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04/06/2014
Etaient
présents
: M.FAREZ-M.GUEGUEN-Mme
FELBACQ
-Mme
PORTEMER-M.BARDOUX-
M.GOGUILLON-Mme
LEFEBVRE-M.SANDRON-Mme
CORDELETTE-M.MOUVIER-
Mme
LAVALLARD
-M.DEVAULX-Mme
SEZILLE-M.KOSCIELNIAK-
Mme
HELIN-M.LEGRAND-
Mme
HEDOUX
Absents
excusés
: M.
FLICOTEAUX
Dominique,
Mme
CREPIN
Dominique
Pouvoirs
: M.
FLICOTEAUX
à M.GUEGUEN
Mme
CREPIN
à M.FAREZ
Secrétaire
de
séance
: Mme
PORTEMER
Aline
DELIBERATION > Rythmes
scolaires-Modifications
des
horaires
M.
le Maire
rappelle
le décret
N°
2014-457
du
07.05.2014
dit
«Décret
HAMON»
portant
autorisation
d’expérimentations
relatives
à l’organisation
des
rythmes
scolaires
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires
qui
introduit
des
assouplissements
pour
les
communes.
En
effet,
il est
possible
de
regrouper
les
3 heures
de
Temps
d’Activités
Périscolaires
(TAP)
en
une
seule
après-
midi
ou
sur
deux
après-midi
de
1h30
par
exemple.
Ce
regroupement
permettra
de
mieux
adapter
les
activités
proposées
du
fait
d’un
laps
de
temps
plus
long
que
ce
qui
est
présenté
aujourd’hui
(4
fois
3/4
d’heure
de
15
h45
à 16
h 30).
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que,
lors
de
sa
réunion
du
lundi
2 juin,
le Conseil
d’Ecole
a adopté
à la
majorité
la proposition
du
passage
à le
demi-journée
de
T.A.P..
Le
conseil,
à 14
voix
pour,
3 voix
contre
et
2 abstentions,
décide
de
modifier
ces
horaires
comme
suit:
3h
le
vendredi
après-midi
de
13h30
à 16h30
soit
25
heures
hebdomadaires
avec
5 matinées
et au
minimum
de
8 demi-
journées
sur
une
durée
maximale
de
un
an.