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unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - liste des deliberations CC du 03 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - liste des deliberations CC du 03 avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 03 AVRIL 2025
, ne DÉCISION DU NUMERO TITRE DE LA DELIBERATION CONSEIL
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
Demande de subventionEcole de musique et d'arts visuels es 2025-022 / . Unanimité
— Département du Pas-de-Calais
Tarifs de location de vélos électriques - Centre Azincourt us 2025-023 Unanimité 1415
2025-024 Tarifs plateaux-repas - Centre Azincourt 1415 Unanimité
2025-025 Tarification CNAS pour le Centre Azincourt 1415 Unanimité
2025-0264 Partenariat entre l'Office de Tourisme du Montreuillois en Unanimité Côte d'Opale et le Centre Azincourt 1415
2025-027 Elargissement des gammes de produits proposés au Unanimité
Centre Azincourt 1415
Pôle Opérationnel
Signature avec CITEO du contrat-type Collecte sélective es 2025-028 Unanimité 2025-2029
2025-029 Signature d'une convention de prestation de service avec Unanimité EUREKA pour l'entretien des sentiers de randonnée
Signature d'une convention financière relative à is 2025-030 Unanimité l'acquisition et à la pose de colonnes enterrées
1 Pôle Cycle de l'eau
Adhésion au groupement de commandes relatif aux
2025-031 | travaux de réhabilitation des réseuax - route d'Abbeville à Unanimité Hesdin-la-Fôret et signature de la convention afférente
Pôle Administration Générale
2025-0392 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Générale
2025-033 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Centre Historique Azincourt 1415
2025-03 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Champ Sainte Marie
2025-035 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Le Grand Tour
2025-036 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Assainissement Non Collectif
2025-037 Vote du Compte Financier Unique- Unanimité
Budget Assainissement Collectif
2025-038 Vote des taux 2025 - TFB - TFNB - THA - CFE Unanimité
2025-039 Vote - Produit GEMAPI Unanimité
2025-040 Vote du taux de la Taxe Enlevement Ordures Ménagères Unanimité 2025 (TEOM)
2025-O41 Vote de la Taxe de séjour Unanimité
2025-0242 Participation financière 2025 Unanimité à l'Agence d'Urbanisme de l'Artois
2025-0 Participation financière 2025 Unanimité 904$ à l'ADEFI
2025-04 Participation financière 2025 Unanimité a la Mission Locale de Montreuil-sur-mer
2 Participation financière 2025 2025-O45 EUREKA Unanimité
_ Participation financière 2025 ou 2025046 à Initiative Ternois Artois 7 Vallées Unanimite
2025-0247 Participation financière 2025 Unanimité E à la SPA Canche Authie
_ Participation financière 2025 ou 2025-048 au SYMCÉA Unanimite
202c-0 Participation financière 2025 Unanimité 97049 au SMTT
2025-0c0 Participation financière 2025 Unanimité 9795 au PETR
Participation financière du Budget principal es 2025-O51 au Budget du CIAS Unanimité
2025-052 Participation financière du Budget principal Unanimité
au Budget de l'Office de Tourisme 7 Vallées d'Opale
2025-053 Vote du Budget primitif 2025 - Budget général 6 Contre
Budget principal - Subventions aux associations et es 2025-0544 , , . . Unanimite
participations aux organismes partenaires
2025-05 Vote du Budget primitif 2095 - Budget annexe Unanimité
assainissement
2025-0564 Vote du Budget primitif 20925 - Budget annexe Champ Unanimité Sainte Marie
Révision de la méthode comptable d'amortissement des 4 2025-057 Unanimité biens
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