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Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - listes delib du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 22 mai 2025
, ne DÉCISION DU NUMERO TITRE DE LA DELIBERATION CONSEIL
Pôle Administration Générale
Mutualisation - Mise à disposition des communes du es 2025-0600 / / n À Unanimité
géocadastre - Répartition des coûts 2025
Mutualisation - Tarif de mise à disposition d'une nacelle es 2025-061 . . Unanimité pour la saison hivernale 2024-2025
Mutualisation - Tarif de prise en charge 2024 des déchets es 2025-062 D. Unanimité
de balayage de voirie
Service commun «Instruction des Autorisations du Droit
2025-063 des Sols » (ADS) - Tableau de répartition des coûts Unanimité définitifs 2024
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières es 2025-064 Unanimité 2024
Signature des conventions de mise à disposition de locaux
2025-065 communaux dans le cadre de l'enseignement musical Unanimité intercommunal
Attribution de l'appel d'offres « Fourniture de produits
2025-066 chimiques pour le traitement des eaux usées sur la Unanimité
Communauté de Communes des 7 Vallées »
Pôle Développement et Aménagement du Territoire
2025-067 Garantie d'emprunt pour la réalisation de 24 logements Unanimité
locatifs Avenue du Square à Hesdin-la-Forêt (Marconne)
2025-068 Signature de la convention-cadre de partenariat avec la Unanimité Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts-de-France
1 Pôle Cohésion Sociale Jeunesse et Sports
Signature de la Charte d'Engagement préalable avec - r / / nanimité 20257069 l'Agence Régionale de Santé du Contrat Local de Santé Unanimité
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
Tarification des spectacles de la saison culturelle du 2" es 2025-0700 Unanimite semestre 2025
Tarification de la programmation culturelle proposée au es 2025-071 . Unanimite Centre Azincourt 1415 (second semestre)
2025-072 Tarification des ateliers pédagogiques pour les Unanimité
établissements scolaires
Elargissement des gammes de produits proposés à la es - , nanim
20257073 boutique du Centre Azincourt 1415 Unanimité
Pôle Opérationnel
Délimitation de l'Espace de Bon Fonctionnement (EBF) de es 2025-074 Unanimité
la Canche
Demande de subvention DETR - Programmation 2025 pour
2025-075 des travaux complémentaires de lutte contre les Unanimité inondations
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