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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 06.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Theizé, le 31 octobre 2023
Mairie de Theizé (69620)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 6 novembre 2023 à 20 H 30
Salle Cherpin, rue St Antoine
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023
3. Informations sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil 4. Rapport 2022 du Président de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
5. Convention de fourrière animale avec la SPA pour 2024 et 2025
6. Subvention exceptionnelle au profit de la cantine scolaire de Theizé 7. Création de postes permanents
8. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – délégation du conseil municipal
9. Modification simplifiée n°1 du PLU
10. Ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation du chemin rural à Ruissel
11. Château de Rochebonne
12. Point sur les commissions communales
13. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire.
Christian VIVIER MERLE