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Déliberation - liste delib cm 1.07
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Prix-lès-Mézières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 1.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du conseil
municipal du 01 juillet 2026
Commune de
Prix-lès-Mézières
47/2026 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
48/2026 Approbation du PV du O5 juin 2026 Approuvée
49/2026 Suppression et création d’un poste annualisé à 27.47/35éme Approuvée
50/2026 Création contrat PEC Approuvée
51/2026 Adoption règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
52/2026 Création comité des experts Approuvée
53/2026 Désignation membres de la CAO Approuvée
54/2026 Rapport d’activité 2025 du crématorium Approuvée
55/2026 Convention mobilité Approuvée
56/2026 Décomposition tarifs cantine Approuvée
57/2026 Attribution exceptionnelle de subvention Verger du poirier Approuvée
58/2026 Participation financière provisoire auprès de la FDEA Approuvée
59/2026 Participation financière provisoire auprès de la FDEA Approuvée
60/2023 Participation financière provisoire auprès de la FDEA Approuvée
61/2026 Demande de subvention rue de Mézières réseau capillaire Approuvée
62/2026 Nouvelle répartition capital social SPL-Xdemat Approuvée
Affichée le 03 juillet 2026 Le Maire Éric DE CARLI