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Déliberation - D25 03 02 Subvention Judo Club
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nieulle-sur-Seudre.
Lien du pdf (Déliberation - D25 03 02 Subvention Judo Club)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
M A I R I E
DE
NIEULLE-SUR-SEUDRE
D É L I B É R A T I O N
séance du 16 juin 2025
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni le lundi 16 juin 2025 à 19 h en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. François SERVENT, Maire de Nieulle-sur-Seudre.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 14 - Présents : 12 - Votants : 13 - Pouvoirs : 01
Date de Convocation : 10/06/2025
Présents : M. SERVENT François, Maire, Mme CHEVALIER Ingrid, Mme RUCHAUD Emmanuelle, M. ANGER Gérard, Adjoints, Mme BILLAUD Vanessa, Mme CHAUVET Maguy, M. GACHINAT Patrick, M. MANCEAU Michel, Mme MORICE Élodie, M. RENOULEAUD Bruno, Mme TOBI Karine et M. VIOLLET Geoffroy.
Absents excusés : M. BOITEL Dominique qui a donné pouvoir à Mme CHEVALIER Ingrid et M. OCTEAU Stéphane qui n'a pas donné de pouvoir.
Secrétaire de séance : Mme CHAUVET Maguy.
Délibération n° D25_03_02
Objet FINANCES LOCALES - OCTROI DES SUBVENTIONS - EXERCICE 2025 Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "Judo Club" de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
M. le Maire donne lecture d'un courrier de l'association "Judo Club" de Pont-l'Abbé d'Arnoult qui sollicite une aide financière auprès de la commune pour contribuer au développement du club sur la formation des jeunes.
Cette subvention permettrait de pérenniser l’engagement pris envers la commune et de couvrir certains frais logistiques.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ce dossier.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Sur l'exposé de M. le Maire ;
Vu les crédits inscrits sur l'exercice budgétaire 2025 ;
Vu la requête formulée par le Président de l'association "Judo Club" de Pont-l'Abbé d'Arnoult qui sollicite une aide financière auprès de la commune pour contribuer au développement du club sur la formation des jeunes ;
Après en avoir délibéré ;
DÉCIDE, à l'unanimité
de voter une subvention exceptionnelle de 300 € à l'association "Judo Club" de Pont-l'Abbé d'Arnoult afin de contribuer au développement
du club sur la formation des jeunes ;
de prélever la dépense à l'article 65748 "Autres personnes de droit privé" du Budget Primitif 2025 ;
d'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tout document administratif et comptable corroborant cette décision.
Vote du Conseil Municipal : FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN MAIRIE, les jour, mois et an que dessus. Pour : 13 - Contre : 0 - Abstention : 0 Au registre sont les signatures, Certifié exécutoire : Pour extrait conforme, Télétransmis au contrôle de légalité, le 20/06/2025. Maguy CHAUVET François SERVENT Publié sur le site internet de Nieulle-S/Seudre, le 20/06/2025. Secrétaire de séance Maire
AR Prefecture
017-211702659-20250616-D25_03_02-DE
Reçu le 20/06/2025