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Déliberation - liste des deliberations 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Mondonville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
mairie de
mes
den
>ille
Liste des délibérations - Conseil municipal du 5
décembre 2023
Ressources humaines :
01-06-2023 : Adhésion à la convention de participation en Santé CDGA] ; ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
02-06-2023 : Mise en place d'une mutuelle communale ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ 03-06-2023: Adoption du règlement intérieur du service de police municipale ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
04-06-2023 : Adoption de la Charte des temps ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
05-06-2023 : Adoption du règlement intérieur des services municipaux et du CCAS ;
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
06-06-2023: Création des cycles horaires hebdomadaires de travail ; ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
07-06-2023: Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales
d'absences ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
08-06-2023 : Recrutement de personnel contractuel sur des emplois non permanents —
année 2024 ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
09-06-2023 : Création d'un emploi d'adjoint administratif et actualisation du tableau des effectifs : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
10-06-2023 : Accompagnement au recrutement - CDG3] ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
11-06-2023 : Délibération portant recrutement d'un vacataire ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Finances / budget :
12-06-2023 : Retrait et remplacement de la délibération n°05-05-2023 du 28 septembre
2023 portant fixation des durées d'amortissement des biens — plan comptable M57;
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
13-06-2023 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d'investissement ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Marchés publics :
14-06-2023 : Validation du choix du prestataire pour le marché assurances ; ADOPTÉE À
L'UNANIMITÉ
Toulouse Métropole :
15-06-2023 : Délibération autorisant Madame le maire à signer le contrat métropolitain
de mobilisation et de coordination contre les violences sexistes et sexuelles ; ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILÉE Tél : 05 61 85 21 79 e mairie@mondonville.fr e www.mondonville.fr mairie de
mes
den
>ille
Vie associative :
16-06-2023 : Modification des critères de subventions aux associations ; ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
Service cuiturel :
17-06-2023 : Délibération autorisant Madame le maire à signer la convention Recyclivre ;
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
18-06-2023 : Désherbage médiathèque ; ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Véronique BARRAQUÉ ONNO,
Maire de Mondonville
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 e mairie@mondonville.fr e www.mondonville.fr