Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3 pv cm du 15 fevrier 2024
Déliberation - liste des deliberations 6 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations 5 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations 5 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberations 9 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations 19 sept 2024
Déliberation - liste des deliberations 28 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 26 janv 2023
Séance - Seance du 15 fevrier 2022
Compte-Rendu - Seance du 15 fevrier 2022
Déliberation - liste des deliberations 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Mondonville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Changement climatique, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 • mairie@mondonville.fr • www.mondonville.fr 1
Liste des délibérations - Conseil municipal du
15 février 2024
Finances :
01 -01 -2024 : Demandes de subventions pour la programmation culturelle de la saison
2024 ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
02-01 -2024 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre communal
d’action sociale (CCAS) ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
03-01 -2024 : Décision modificative budgétaire ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
04-01 -2024 : Validation de principe du Contrat Territorial Occitanie (CTO) ; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
05-01 -2024 : Adoption d’une convention au titre du fonds de concours métropolitain au
bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à
effets de serre ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Vie économique :
06-01 -2024 : Rachat d’une licence IV ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
07-01 -2024 : Approbation d’un partenariat entre la société VISIOCOM, la société LOCA
JEN et la commune pour la mise à disposition gratuite d’un véhicule minibus 9 places à
des fins publicitaires ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Ressources humaines :
08-01 -2024 : Création d’un emploi de Responsable des Ressources Humaines ; ADOPTÉE
A LA MAJORITÉ
09-01 -2024 : Accompagnement au recrutement d’un(e) responsable des RH – CDG31 ;
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
10-01 -2024 : Création et suppressions d’emplois suite aux avancements de grades et
actualisation du tableau des effectifs ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Action sociale :
11-01 -2024 : Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux :
adoption des accords de gestion entre la métropole et la Mairie de Mondonville ADOPTÉE
A L’UNANIMITÉ
Voirie :
12-01 -2024 : SDEHG : rénovation de points lumineux hors services ; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
MAIRIE de MONDONVILLE - 15 avenue de la République - 31700 MONDONVILLE Tél : 05 61 85 21 79 • mairie@mondonville.fr • www.mondonville.fr 2
Divers :
13-01 -2024 : Approbation du pacte Gagnant -Gagnant – place aéroportuaire de
Toulouse-Blagnac ; ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
14-01 -2024 : Vœu en faveur du déplafonnement du versement mobilité ; ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ
Véronique BARRAQUÉ ONNO,
Maire de Mondonville