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Conseil Municipal - DCM 2020 043 CM du 20 07 2020 elections des membres commission dappels doffres
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2020 043 CM du 20 07 2020 elections des membres commission dappels doffres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU VAR Nombres de membres : En exercice : 33 Présents : 26 Représentés : 7 Qui ont pris part à la délibération : 33 Date de La convocation : 10/07/2020 Date d'affichage : 10/07/2020 N° 2020/043 Envoyé en préfecture le 23/07/2020 Reçu en préfecture le 23/07/2020 aficnéte 2 4 JUIL. 2020 ? ID : 083-218300424-20200720-0 0020 3- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de La commune de COGOLIN séance du LUNDI 20 JUILLET 2020 L'an deux mille vingt et Le vingt juillet à 18 heures, Le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au Centre Maurin des Maures, sous la présidence de Monsieur Marc Etienne LANSADE, maire, PRÉSENTS : Audrey RONDINI-GILLI - Gilbert UVERNET - Audrey TROIN - Patrick GARNIER - Christiane LARDAT - Geoffrey PECAUD - Sonia BRASSEUR - Francis LAPRADE - Erwan DE KERSAINTGILLY - Jacki KLINGER - René LE VIAVANT - Danielle CERTIER - Jean-Paul MOREL - Franck THIRIEZ - Patricia PENCHENAT - Jean-Pascal GARNIER - Régine RINAUDO - Corinne VERNEUIL - Florian VYERS - Olivier COURCHET - Mireille ESCARRAT - Patrick HERMIER - Isabelle FARNET- RISSO - Kathia PIETTE - Philippe CHILARD - POUVOIRS: Liliane LOURADOUR à Patricia PENCHENAT / Elisabeth CAILLAT à Marc Etienne LANSADE / Margaret LOVERA à Audrey TROIN / Michaël RIGAUD à Patricia PENCHENAT }/ Isabelle BRUSSAT à Jacki KLINGER / Christelle DUVERNET à Sonia BRASSEUR / Bernadette BOUCQUEY à Kathia PIETTE / SECRÉTAIRE de SÉANCE : Geoffrey PECAUD À la suite du renouvellement général du conseil municipal, il convient de procéder à la désignation des nouveaux membres de la commission d'appel d'offres (CAO) qui se compose qui se compose de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants du conseil municipal élus en son sein et présidée par Le maire ou son représentant, conformément à l'article L1414-2 du code général des collectivités territoriales. L'élection a lieu sur une même liste, sans panachage ni vote préférentiel à la représentation proportionnelle au plus fort reste. ILest proposé au conseil de voter en une seule fois La composition de cette commission et de ne pas procéder au scrutin secret conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES N° 2020/043 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Envoyé en préfecture le 23/07/2020 Reçu en P fi." ?020 Affiché le , N ? ID : 083-218300424-20200720-DCM2 UT CM du 20/07/2020 Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment, ses articles L1414-2 et L2121-21, Après avoir entendu l'exposé qui précède et en avoir délibéré, Le conseil municipal, décide : A L'UNANIMITE DE NE PAS PROCEDER au scrutin secret de ces nominations, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales. Les candidats sont appelés à déposer leurs listes : Liste LANSADE : Titulaires Margaret LOVERA Christiane LARDAT Jacki KLINGER Jean-Pascal GARNIER Francis LAPRADE Suppléants Elisabeth CAILLAT Jean-Paul MOREL Michaël RIGAUD Geoffrey PECAUD Erwan DE KERSAINT GILLY Liste ESCARRAT Titulaire : Isabelle FARNET-RISSO Suppléant : Mireille ESCARRAT Les résultats sont Les suivants : 33 votants Sont élus : Titulaires Margaret LOVERA Christiane LARDAT Jacki KLINGER Jean-Pascal GARNIER Isabelle FARNET-RISSO : 26 voix : 26 voix : 26 voix : 26 voix : 7 voix Envoyé en préfecture le 23/07/2020 Reçu en préfecture le 23/07/. 0 e Afiché le JUIL. 02 Po (TUE ID : 083-218300424-20200720-DCM2020_043-DE. CM du 20/07/2020 N° 2020/043 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Suppléants Elisabeth CAILLAT : 26 voix Jean-Paul MOREL : 26 voix Michaël RIGAUD : 26 voix Geoffrey PECAUD : 26 voix Mireille ESCARRAT : 7 voix Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an susdits. Le maire, rc£tie