Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023 01 26 ODJ
unknown - 2026 information recensement 3
Ordre du Jour - 2023 01 26 ODJ
unknown - 2026 information recensement 2
Convocation - 2015.01.22
Ordre du Jour - 2022 09 14 ODJ
Compte-Rendu - 20220203 CR
Convocation - 21.04.2016CRaffichage
Procès Verbal - 2023 06 22 PV
Ordre du Jour - 2017.06.30ODJsite.doc
Ordre du Jour - 20200611ODJSITE
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200611ODJSITE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Conseil Municipal du jeudi 11 juin 2020
à 20 heures 30
Salle des fêtes
------------------------
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Constitution des commissions :
- Nombre et désignation des membres
2. Election des délégués dans les syndicats intercommunaux,
3. Désignation des délégués dans des organismes et établissements publics dans lesquels est représentée la commune,
4. Fixation des conditions de dépôt de liste pour l’élection des membres de la commission d’Appel d’Offres,
5. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres,
6. Fixation des conditions de dépôt de liste pour l’élection de la Commission de Délégation de Service Public,
7. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public,
8. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire,
9. Indemnités de fonction des élus.
QUESTIONS DIVERSES