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Procès Verbal - 20 NOVEMBRE 2020
Document publié le Vendredi 20 novembre 2020 par la commune de Chastang.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE de LE CHASTANG
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL |
du VENDREDI 20 Novembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Vendredi 20 Novembre 2020 à 20 h 00, sous la présidence de Monsieur Florent MOUSSOUR, Maire.
- Etaient présents :
Mesdames FAURET, AURAY, TAVET, LENEUTRE, FAIVRE, VAUR et LAFONT Messieurs MOUSSOUR, RIGOUX, RONIN et BROUSSE
- Date de la convocation : 13 novembre 2020
-_ Secrétaire de séance : Madame Catherine FAURET
1-Lecture et approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09 octobre 2020
2-AFFAIRES FINANCIERES
> Budget communal
* Décisions modificatives n°2
“ Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
3-PROGRAMME D’INVESTISSEMENT
> Travaux d'amélioration des bâtiments communaux
Ÿ Approbation de la convention avec Corrèze Ingénierie : mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage
4-QUESTIONS DIVERSES
1-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 octobre 2020
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 09 octobre 2020 est approuvé à l'unanimité.
2-AFFAIRES FINANCIERES
> Budget communal
Y Décision modificative n°2: Madame AURAY présente à l’assemblée les modifications à apporter au niveau du budget primitif 2020. Cette décision modificative est nécessaire pour permettre la prise en charge de la revalorisation des indemnités allouées aux Elus et du remplacement du personnel en maladie,
chapitres Libellés Décisions modificatives
011 Charge à caractère général -7 000,00
012 Charges de personnel 3 500,00
65 Autres charges de gestion courante (indemnité des élus 3 500,00
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les modifications apportées au budget primitif 2020.
1 > Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021: Conformément à l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal à l'unanimité, AUTORISE Monsieur Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de 2021 avant le vote du budget 2021 dans la limite des crédits représentant 25 % maximum des crédits ouverts au budget de l'exercice 2020, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
3-PROGRAMME d’INVESTISSEMENT
> Travaux d'amélioration des bâtiments communaux
Ÿ Approbation de la convention ayec Corrèze Ingénierie: mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage: Monsieur Cyril RIGOUX fait lecture de la convention d'assistance technique et mission d'assistance à maitrise d'œuvre, proposée par Corrèze ingénierie, dans le cadre des travaux qui seront effectués dans les logements locatifs et l'ancienne école.
Madame Catherine FAURET souhaite que la convention soit intitulée « réfection de bâtiments communaux » et non pas seulement « transformation de l’ancienne école en local associatif » ceci afin d’intégrer l’ensemble des travaux en cas de différents dans la suite du programme.
Le Conseil Municipal à l'unanimité, accepte les termes de la Convention après modification du titre de la convention.
4-QUESTIONS DIVERSES
Ÿ Préparation de Noël dans le village : La pose des guirlandes se fera Le Samedi 12 décembre avec l'intervention de Monsieur Jean-Luc DUMOND. Le conseil municipal en profite pour remercier cette entreprise familiale pour sa fidélité et son intervention gratuite chaque année.
Monsieur Didier RONIN a fini la boite aux lettres pour le père Noël qui sera installée sur la place du village.
Ÿ L'association cap à gauche va organiser une réunion, le 5 Décembre dans la salle des fêtes, afin de débatte sur le thème de la laïcité (30 personnes maximum). A l’issue de cette réunion, elle propose la plaritation d’un “ginkgo biloba qu'elle va offrir à la commune. Le conseil municipal a décidé de le planter dans lé jardin de l’école,
Ÿ PLUI Plan Local d'urbanisme intercommunal: Monsieur Florent MOUSSOUR communique sur l” organisation de cette entité. Le PLUI serait au-dessus des PLU communaux.
Élément positif, l’intercommunalité aurait plus de poids dans l'aboutissement des projets. Élément négatif, nous risquons de perdre notre autonomie. Monsieur Le Maire souhaite que le conseil se positionne sur le sujet. Le conseil municipal veut avoir plus d’informations. La décision est donc reportée à plus tard.
” Face aux ravages qui ont eu lieu dans toutes les forêts du Chastang Monsieur Florent MOUSSOUR demande que les commissions « environnement et agriculture » et « finances » travaillent sur la création d’une association qui œuvrerait à la sauvegarde du patrimoine forestier du village.
Ÿ Achat d’une débroussailleuse élagueuse, taille haie : Monsieur Le Maire de Palazinges accepte de prendre en charge la moitié de la facture d’achat de ce matériel qui servira aux deux communes.
Ÿ Monsieur Didier RONIN indique que l'association « pétanque elub» a été dissoute. Il reste actuellement environ 1 000.00 € Monsieur Florent MOUSSOUR propose que les fonds soient mis à disposition de la commune pour le budget de la commission « culture, jeunesse et sport ».
La Secrétaire
‘Catherine RET