Compte-Rendu - CM 22 SEPTEMBRE 2023

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Compte-Rendu - CM 22 SEPTEMBRE 2023 Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Macornay. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 22 SEPTEMBRE 2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire, OÉpARTEMENT DU JURA

ARRONDISSEMENT DE tONS-LE-SAUNIER

CANTON DE LONS-LE-SAUNIER - 2

MAIRIE DE MACORNAY MACORNAY

COMPTE RBNDU DU CONSEIL MUNICIPAL

ANCE DU 22 SEPTEMBRB 2 23

Présents : Michel FISCHER, Véronique PAILLARD, Laurent BRAYARD,

Laurence CAMBRAY, Delphine PRUDENT, Rémi COUTELIER, Christelle DRAPIER, Ghislain BATAILLARD, Brigitte BRETIN, Benoît CRETET, Aline FONTIMPE, Corinne GUIRAUD, Caroline LAVERSENNE, Louis L[IX, Marc PISTORESI.

Secrétaire de séance : Ghislain BATAILLARD

uÉImÉRATIONS: (votées à I'unanimité)

N" 1044 : Rapport CLECT

N"1045 : D.M. 02 : révision du budget

RAPPORT DB LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFEREBS @CLA)

Le Maire, Michel FISCHER, donne lecture et explication au Conseil du rapport de la CLECI concernant le transfert des ATSEM aux communes (SIVOS pour école de Macornay) à partir du l"'septembre 2023. Le budget du transfert est basé par rapport à 2022, mais sera réévalué en2024 par rapport aux dépense s 2023. Le conseil municipal approuve le rapport de la CLECT.

nÉpnnTITIoN DU FoND NATIoNAL DE PÉRÉOUATION DBS

RESSOURCES MMTINALES (FPI C)

ENTRB ECLA BT LES COMMUNES

Le conseil municipal est informé du montant voté par ECLA du Fond

National de Péréquation des Ressources Intercommunales entre ECLA et les communes. Macornay versera 8841 € à ECLA.

RAPPORT ANNUEL SICTOM 2022

Laurent BRAYARD délégué au SICTOM présente le rapport annuel du SYDOM. Quelques chiffres pour rappel : Le bac gris est de lT6kglhablan, 60% pourraient être valorisés vers d'autres filières (5a kg en recyclable, 67 kg en déchets compostables). L'ensemble des SICTOM collecte 14432 tonnes de déchets recyclables, 47112 tonnes de déchets incinérables et 46211 tonnes en déchetterie.

Toute correspondance doit être adressée à :

Monsieur le Maire - 1, place Jean-Moulin - 39570 MACORNAY - Té1. 03 84 47 0O 79 - E-mail : mairie@macornay.frRAPPORT ANNUEL EAU ET ASSAINISSEMENT

Les rapports annuels eau et assainissement sont présentés par Véronique PAILLARD déléguée communale. Les rapports sont consultables sur le site de la commune. ,

DECISION MODIFICATIVE NOO2

Le Conseil municipal vote une révision du budget destiné à intégrer dans les dépenses d'investissement les frais d'appel d'offre concernant les travaux de voirie de la rue du Revermont.

POINT RENTRE E SCOLAIRE

Laurent BRAYARD président du SIVOS fait le point sur la rentrée scolaire du 4 septembre 2023.

Le nombre d'élèves est de 109 répartis en 5 classes. L'équipe pédagogique n'a pas changé.

Des problèmes sont notés sur les lignes de bus qui desservent l'école intercommunale qui sont passées de 2 à I seule ligne. Ce qui impacte fortement les délais de transport et plus particulièrement les élèves de Vernantois.

Un audit énergétique a été réalisé sur le bâtiment. Avec des résultats plutôt satisfaisants : consommation énergétique classée C et émission de C02 classée D.

AFFAIRES EN COURS

Travaux de voirie : Les travaux de réfection des trottoirs rue du Jura et rue Blanche Fieux ont débuté. Ils sont réalisés par l'entreprise SJE de Messia sur Sorne.

Jeux : Des jeux de fitness seront installés dans le parc Bellecombe (vélo elliptique et plateforme d'équilibre) pour un montant de 6374 € TTC.

ECLA : Le Président d'ECLA sera en visite sur la commune le 13 octobre

à 14H00.

Affouage : Il reste des coupes d'affouage, les personnes intéressées

peuvent s'inscrire en Mairie.

INFORMATIONS

Cartes avantaqes ieunes : Elles doivent être retirées auprès du secrétariat de Mairie.

Fermeture secrétariat : Le jeudi26 et vendredi2T octobre 2023.

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Ghislain BATAILLARD. Michel FIS HE