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Compte-Rendu - 2014 CM 12 SEPTEMBRE 2014
Document publié le Vendredi 12 septembre 2014 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 CM 12 SEPTEMBRE 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Laurence CAMBRAY, Sébastien LONGIN, Louis LUX, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD.
Excusés : Jocelyne FAUVEY qui donne pouvoir à Brigitte BONDIVENNE, Hubert POMMIER, Michel TRONTIN.
Secrétaire de séance : Louis LUX.
RAPPORTS ANNUELS
Sur la distribution en eau potable : la commune a passé délégation de service public avec la ville de Lons-le-Saunier.
SIAVS : le rapport correspond aux activités du SIAAL sur l’année 2013. SYDOM : présentation de la collecte, du transfert et du traitement des déchets.
Tous ces rapports sont consultables en Mairie.
MONTANT DES LOYERS RESIDENCE BELLECOMBE ET
AVANCEMENT DU DOSSIER
Après réexamen du calcul des charges de nouveaux prix de location sont proposés au Conseil municipal qui les valide.
Actuellement 6 logements sont loués, les premiers résidents ont emménagé depuis le début du mois de septembre, reste quelques aménagements en mobilier à réaliser et l’installation de la bibliothèque. Une réflexion est engagée pour l’aménagement du parc.
POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE
133 élèves fréquentent le groupe scolaire, l’ouverture de la 6ème classe permet d’avoir des classes de 17 à 24 enfants.
Suite à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, 100 enfants participent aux temps d’activités périscolaires.
L’accompagnement dans les bus des enfants de moins de 6 ans est assuré par cinq accompagnateurs. DEMANDE D’ADHESION AU SICOPAL
Suite à la demande d’adhésion de la Communauté de communes de la petite montagne, le Conseil délibère favorablement.
INDEMNITE DE CONSEIL
A l’unanimité le Conseil décide que l’indemnité de Mme LE MEUNIER pour les 6 premiers mois de l’année sera de 0% et que l’indemnité de conseil de M. HAAB pour le deuxième semestre sera de 100%.
COMMISSION DE TRAVAIL PLU
Une première réunion a été fixée avec un technicien de la DDT. La création de la commission s’établira en fonction des disponibilités de chacun. Le conseil sera informé des réunions.
VENTE DE BOIS
Un lot de bois est entreposé dans le parc de la résidence Bellecombe, les personnes intéressées par ces lots peuvent s’adresser à la Mairie.
AFFOUAGE
Les personnes intéressées par un lot d’affouage doivent s’inscrire en Mairie avant fin octobre.
QUESTIONS DIVERSES
CCVDS : Le Conseil est informé des dernières décisions de la Communauté de communes du Val de Sorne.
Véhicule communal : Suite au sinistre subit pendant l’été, le véhicule de la commune a été classé épave. Une nouvelle voiture a été achetée avec le montant du remboursement.
RAPPEL : Il reste des cartes avantages jeunes commandées et non retirées au secrétariat de Mairie.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Louis LUX.