Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS CM 21 11 2024
Compte-Rendu - CR conseil municipal 21 11 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 19 09 2024
Déliberation - DELIBERATIONS CM 11 04 2024
Convocation - Convocation CM 11 04 2024
Déliberation - DELIBERATIONS CM 11 01 2024
Convocation - CONVOCATION ODJ CM 20 05 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ CM 22 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM EXTRAORDINAIRE 31 07 25
Ordre du Jour - ODJ CM 30 01 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 21 11 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Florac Trois Rivières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 11 2024)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
PP Page 1 sur 2 FLORAC TROIS RIVIÈRES, le 14 novembre 2024 f Florac Trois Rivières SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra dans la salle de réunion de la Mairie de Florac Trois Rivières, le : Jeudi 21 Novembre 2024, à 18h00 Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. Flore THEROND Maire de FLORAC TROIS RIVIÈRES LS Ordre du jour : e Validation du compte-rendu de la séance ordinaire du 17 octobre 2024 Commission des affaires générales DÉLIBÉRATION : instauration de l’Indemnité Spéciale, de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale DÉLIBÉRATION : adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé à partir du 1°’ janvier 2025 portée par le CDG48 DÉLIBÉRATION : révision libre du montant de l'attribution de compensation DÉLIBÉRATION : souscription d’un emprunt sur le budget principal DÉLIBÉRATION : décision modificative n°2 du budget principal au titre de l’année 2024 DÉLIBÉRATION : changement de notaire dans le cadre du projet de bail emphytéotique pour la réhabilitation du pavillon du Vivier DÉLIBÉRATION : approbation de la modification des statuts de la communauté de communes Gorges Causses Cévennes % Commission des travaux et de l’urbanisme DÉLIBÉRATION : opération façades — mise à jour du règlement intérieur DÉLIBÉRATION : rénovation des logements communaux -— validation du plan de financement et demande de subventions DÉLIBÉRATION: demande d'indemnisation au titre de la Dotation de Solidarité aux Collectivités victimes d'Evènements Climatiques ou géologiques (DSEC) Page 2 sur 2 % Commission des affaires scolaires et de l’Enfance e DÉLIBÉRATION : participation des communes extérieures aux frais de scolarité des écoles publiques Floracoises — année scolaire 2024-2025 e DÉLIBÉRATION : dotation financière à l’école privée Sainte-Lucie — année scolaire 2024-2025 e DÉLIBÉRATION : convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique « Notre école faisons la ensemble » % Informations générales et questions diverses e Cartographie des aléas mouvement de terrain établie par le CEREMA