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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Florac Trois Rivières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 11 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Fiscalité,
Page 1 sur 2
# Florac FLORAC TROIS RIVIÈRES, le 04 avril 2024 Trois Rivières
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra
dans la salle de réunion de la Mairie de Florac Trois Rivières, le :
Jeudi 11 avril 2024, à 18 h 00
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Flore THEROND
Maire de FLORAC TROIS RIVIÈRES
Ordre du jour :
e Validation du compte-rendu de la séance ordinaire du 14 mars 2024
e Informations aux conseillers municipaux sur les décisions prises par Madame le Maire, en
vertu des délégations qui lui ont été attribuées :
o Décision 2024-08 du 20 mars 2024, portant sur le choix des prestataires dans le cadre
de l'exposition photo estivale
Commission des finances et des affaires générales :
e DÉLIBÉRATION : approbation du compte de gestion 2023 — budget principal
e DÉLIBÉRATION : approbation du compte de gestion 2023 — budget annexe Relais des
Cévennes
e DÉLIBÉRATION : approbation du compte administratif 2023 — budget principal
e DÉLIBÉRATION : approbation du compte administratif 2023 — budget annexe Relais des
Cévennes
e DÉLIBÉRATION : affectation des résultats de l'exercice 2023 sur le budget principal 2024
e DÉLIBÉRATION : affectation des résultats de l’exercice 2023 sur le budget annexe Relais des
Cévennes 2024
e DÉLIBÉRATION : vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024Page 2 sur 2
e Information des conseillers municipaux sur les indemnités perçues en 2023 par le Maire, les
Maires adjoints et conseillers municipaux délégués
e DÉLIBÉRATION : vote du budget primitif 2024 — budget principal
e _DÉLIBÉRATION : vote du budget primitif 2024 — budget annexe du Relais des Cévennes
e DÉLIBÉRATION : validation des projets proposés dans le cadre du Budget participatif 2024
e DÉLIBÉRATION : programme pluriannuel d'aménagement et de gestion du Parc Paul Arnal —
demande de subventions
Le %* Commission des affaires sociales, de la santé et du logement
e DÉLIBÉRATION : subventions 2024 allouées aux associations à caractère social
% Commission des affaires culturelles et évènementielles, des animations et des
jumelages
e DÉLIBÉRATION : subventions 2024 allouées aux associations culturelles et évènementielles
% Commission des affaires scolaires et de la jeunesse
e DÉLIBÉRATION : subventions 2024 allouées aux associations scolaires ou à caractère éducatif
+ Commission des affaires sportives
e DÉLIBÉRATION : subventions 2024 allouées aux associations sportives
% Commission de l’environnement, de l’agriculture et des hameaux
e DÉLIBÉRATION : programme de travaux 2024 de l'Office National des Forêts pour la forêt
sectionale de Pierrefort