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Compte-Rendu - CR+Conseil+février+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+Conseil+février+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Compte rendu Conseil municipal du 26 février 2016
Présents : André Dérory, Agnès Laurendon, Serge Adami, Serge Marcoux, Françoise Deygat,
Audrey Bessay, Dominique Bartholin.
Absents excusés : Séverine Chazelle, Stéphane Prajalas, David Buisson, Julien Chavaren.
Secrétaire de séance : Dominique Bartholin.
Ordre du jour :
1) Commerce
2) Numérotation des voies
3) Avis sur le projet de porcherie de Sauvain
4) Présentation du DOB (Documentation d’orientation budgétaire)
5) Avenant n°2 à la convention de transfert assainissement
6) Location salle des aînés
7) Questions diverses
Point n°1
M. le maire présente au conseil municipal un travail effectué par Mme Darras Sylvie de la
maison des services concernant la reprise, la création, l’installation d’un commerce de
proximité sur le bourg de la commune.
Il précise également qu’une rencontre avec le directeur des services de la Poste de
Montbrison, M. Bouchet, est prévue très prochainement. Après discussion, le conseil
municipal souhaite attendre le retour de cette rencontre afin de connaître les orientations
précises sur du long terme quant au fonctionnement futur du bureau de poste de la
commune.
Après cette rencontre, une réunion sera programmée afin de poursuivre la réflexion sur la
mise en place d’un commerce de proximité.
Point n°2 M. le maire présente un devis établi par la poste pour une étude concernant la
numérotation des voies communales.
Ce devis s’élève à 2265.52€ ht, il comprend le diagnostic et l’audit des voies, la nouvelle
dénomination des voies et numérotation des accès aux voies et l’appui technique auprès du
conseil municipal de la commune.
M. le maire précise que les travaux doivent être faits avant 2019.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le devis et donne pouvoir à M. le maire pour
entreprendre les démarches auprès de La Poste.
Point n°3
Le conseil municipal de St Georges est consulté quant à l’agrandissement d’une porcherie
sur la commune de Sauvain sur le hameau de Dizangues. M. le maire précise que la
commune de St Georges en Couzan est concernée car une partie de celle-ci se situe dans le
périmètre de sécurité autour du projet porcin.
Le conseil municipal s’interroge sur la viabilité de ce type production porcine.
Après discussion, le conseil municipal délibère en ne s’opposant pas à l’agrandissement de
cette porcherie, mais, il exige que les périmètres d’épandages soient scrupuleusement
respectés notamment sur les sites de captages des eaux de sources potables des communes
de St Georges en Couzan et Sauvain.
Point n°4
M. le maire présente au conseil municipal le document d’orientation budgétaire de la
commune pour l’exercice 2016.
Le conseil municipal prend connaissance de ce document stipulant le budget communal
d’investissement et le budget communal de fonctionnement.
Point n°5
M le maire présente au conseil municipal l’avenant n°2 à la convention de transfert en pleine
propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution du service assainissement collectif.
Cette convention précise une rectification du résultat global de clôture suite à la ventilation
du montant du FCTVA perçu au titre des travaux réalisés en 2010. Le conseil municipal approuve cette convention qui permettra le versement sur la commune
de St Georges en Couzan du montant de 3270€ par Loire Forez.
Point n°6
Après discussion, le conseil municipal souhaite mettre en place une location quant à
l’utilisation de la salle des aînés. Cette location s’élèvera à 50€ lorsque cette salle sera
sollicitée pour une utilisation hors association. Le conseil municipal précise que le nettoyage
et le rangement de la salle sera à la charge du locataire après utilisation.
Point n°7
M. le maire souhaite aborder avec le conseil municipal l’organisation future des St Georges
de France sur la commune de St Georges en Couzan.
Le président de l’association des St Georges de France doit adresser un courrier précisant
l’année d’organisation potentielle.
Le conseil municipal délibèrera après réception de ce courrier.
L’ordre du jour étant épuisé, Mr le Maire remercie les personnes présentes.