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Compte-Rendu - CR+du+12+avril+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verjon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Jeunesse,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AVRIL
2022
|
L'an
deux
mille
vingt-deux
le
12
avril
à
dix-neuf
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERJON,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations. Présidence
: Monsieur
Philippe
JAMME,
Maire
Présents:
Philippe
JAMME,
Odile
MULLER,
Etienne
MOREL,
Muriel
BURDEYRON,
Jean
BURDIN
DE
ST
MARTIN,
Izabela
CAZENAVE,
Annie
CIRELLA,
Rachel
FARIA,
Géraud
BERTHIER
DE
GRANDRY
Absent
Excusé
: Mr
Richard
GERBALDI,
pouvoir
donné
à
Mme
Izabela
CAZENAVE
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean
BURDIN
DE
SAINT
MARTIN
PR
OR
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
24
mars
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
l'ajout
d'une
question à
l'ordre
du
jour
:
le
vote
du
principe
de
l'amortissement
des
travaux
pour
l'extinction
des
lampes
et
l'extension
de
l'éclairage
du
village. Auparavant,
Monsieur
le
Maire
avait
rappelé
que
le
vote
du
principe
de
l'amortissement
de
l'achat
du
tracteur
était
déjà
à
l'ordre
du
jour;
il avait
précisé
que
cette
proposition
faisait
suite
à
son
échange
avec
la
Trésorerie
de
Montrevel-en-Bresse,
lui
ayant
confirmé
l'intérêt
du
principe
d'amortissement,
et
la
nécessité
de
ce
vote.
Monsieur
le
Maire
a ouvert
la séance
et
exposé
ce
qui
suit :
Vote
du
principe
d'amortissement
pour
l’achat
du
tracteur,
les
travaux
pour
l’extinction
des
lampes
et
ceux
pour
l'extension
de
l’éclairage
aux
Battières
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commission
des
finances
s'est
réunie
pour
la
préparation
du
budget
primitif
2022.
Toutefois,
ce
principe
d'amortissement
n'étant
alors
pas
prévu,
les
chiffres
présentés
ont
dû
être
revus.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
durée
d'amortissement
pour
l'extinction
de
l'éclairage
et
l'extinction
des
Il présente
la
durée
proposée
pour
le
tracteur,
soit
7
ans,
ainsi
que
les
montants
annuels
proposés
:
-
l'extinction
des
lampes
: 2923.40
€
par
an.
- l'extension
de
l'éclairage
: 3782.15
€
par
an.
- le
tracteur
: 9685
€
par
an.
Un
échange
s'en
suit
avec
les
membres
du
conseil
municipal
concernant
l'amortissement
pour
l'extinction
de
l'éclairage,
ces
travaux
correspondant
à
un
changement
des
transformateurs.
Monsieur
le
Maire
propose
de
délibérer
pour
voter
le
principe
d'amortissement
des
trois
objets
cités
précédemment
et,
le
cas
échéant,
fixer
la
durée
d'amortissement
du
tracteur.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité :
DECIDE
de
- voter
le
principe
de
l'amortissement
pour
#
l'extinction
des
lampes
#
l'extension
de
l'éclairage
au
niveau
de
la
rue
des
Battières
» le tracteur
- fixer
la durée
de
l'amortissement
du
tracteur
à sept
années.
DONNE
tout
pouvoir
au
Maire
pour
signer
les
documents
afférents
au
dossier
et
à
effectuer
les
écritures
comptables
nécessaires.
D'autre
part,
Monsieur
le
Maire
informe
que
des
réunions
de
quartier
permettront
aux
habitants
du
village
de
s'exprimer
sur
les
jours
et
heures
d'extinction
des
lampes. Informations
diverses
Aire
de
covoiturage
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
l’aire
de
covoiturage
sur
la
commune
de
Villemotier,
financé
par
cette
dernière
avec
l’aide
du
Département.
Il précise
que
P Agglo
n’est
pas
intéressée
par
ce
projet.
CCAS Monsieur
le
Maire
informe
de
la
démission
de
deux
membres
: Madame
Stéphanie
SERVIGNAT
du
fait
du
poste
occupée
à
la
Mairie,
et
Madame
Myriam
CHARPAIL.
Il
est
donc
nécessaire
de
retrouver
deux
membres,
que
le
conseil
municipal
devra
habiliter.
Commission
bois
Concernant
l’élagage,
Etienne
MOREL
annonce
que
des
devis
ont
été
demandés
pour
les
branches
supplémentaires.
Familles
ukrainiennes
Izabela
CAZENAVE,
conseillère
municipale
chargée
de
la
gestion
des
familles
ukrainiennes,
fait
un
point
sur
les
moyens
mis
en
place
pour
les
besoins
de
ces
familles.
Elle
informe
que
des
cours
de
français
auront
lieu
tous
les
jeudis
après-midis
dans
la
salle
du
conseil.
Des
petites
fournitures
de
bureau
seront
à prévoir.
Autres Odile
MULLER
et
Annie
CIRELLA
se
sont
rendues
à une
réunion
sur
les
« voies
douces
»
pour
suivre
l’évolution
du
projet. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commémoration
des
Déportés
aura
lieu
le
24/04
à
11h15.
Elle
sera
suivie
de
la
remise
de
la
Marianne
de
la
civilité,
Verjon
étant
une
commune
ayant
un
fort
taux
de
participation
au
vote.
Un
verre
de
l’amitié
offert
par
la
municipalité
sera
l’occasion
de
fêter
le
départ
en
retraite
de
l’ancienne
secrétaire
de
mairie,
Madame
Chantal
LARCHER.
Monsieur
le
Maire
informe
que
Madame
Stéphanie
SERVIGNAT,
la
secrétaire
de
mairie,
ayant
trouvé
un
emploi
complémentaire,
un
changement
de
ses
jours
travaillés
serait
souhaitable
:il
s’agirait
du
mardi
et
du
jeudi
en
journée
complète,
et
du
vendredi
matin.
Le
Conseil
Municipal
donne
à l’unanimité
un
avis
favorable
Fait
pour
être
affiché
le
10
mai
2022
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Philippe
JAMME
/