Ordre du Jour - CM 24 06 2020 ODJ

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Ordre du Jour - CM 24 06 2020 ODJ Document publié le Mercredi 8 janvier 2020 par la commune d'Aulnay-sous-Bois. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 06 2020 ODJ)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit, REPUBLIQUE FRANÇAISE

AULNAY-SOUS-BOIS

Le 8 JUN 2020

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Conformément aux dispositions des articles L 2121-9 et L 2121-10

du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’ordonnance

n°2020-562 du 13 mai 2020, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a

l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira

le MERCREDI 24 JUIN 2020 à 20H00 À LA SALLE PIERRE

SCOHY (rue Aristide Briand).

Eu égard à l'épidémie de Covid-19, la séance accueillera un public limité à

10 personnes et sera retransmis sur le site de la Ville.

6 BÉSCHIZZACONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 JUIN 2020

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal d’Installation du 27 mai 2020.

Présentation des décisions N°3501, 3502, 3503, 3504, 3505, 3506, 3507, 3508, 3509, 3510,

3511, 3512, 3513, 3514, 3515, 3516, 3517, 3518, 3519, 3520, 3521, 3522, 3523, 3524, 3525, 3526, 3527, 3528, 3529, 3530, 3531, 3532, 3533, 3534, 3535, 3536, 3538, 3539, 3540, 3541, 3542, 3543, 3545, 3546, 3547, 3548, 3549, 3550, 3551, 3552, 3553, 3554, 3555, 3556, 3557, 3558, 3559, 3560, 3561, 3562, 3563, 3564, 3565, 3566, 3567, 3568, 3569, 3570, 3571, 3572, 3573, 3574, 3575, 3576, 3577, 3578, 3579, 3580, 3582, 3583, 3584, 3585, 3586, 3587, 3588, 3589, 3590, 3591, 3592 et 3594.

N° TITRE DE LA DELIBERATION

__|QUARTIER- MANDATURE 2020 - 2026. - _

|PÔLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CONSEN, D'ADMINISTRATION 12 DE L’OP ULNAY HABITAT - PROPOSITION DE. DESIGNATION. DES __|PERSONNALITES QUALIFIRES A L'EPT PARIS TERRES D’ENVOL_ - | POLE PREVENTION SECURITE- DÉSIGNATION D'UN RÉPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 13N° TITRE DE LA DELIBERATION

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_ DEPARTEMANTAL

52 s PÔLE RESSOURCES - PERSONNEL COMMUNAL CREATIONS D'EMPLOIS FONCTIONNELS

53 POLE RESSOURCES - PERSONNEL COMMUNAL — CREATION D'UN POSTE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL. -

54 |PÔLÉ RESSOURCES- PERSONNEL COMMUNAL - - CREATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉN° TITRE DE LA DELIBERATION

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POÉE SERVICE A LA POPULATION - DIRECTION DES RESTAURANTS MUNICIPAUX — APPLICATION DE LA GRATUITE DES REPAS FROIDS POUR LA PERIODE DU 14 MAI 2020 AU 12 JUIN 2020 ET DES REPAS CHAUDS AVEC LA TARIFICATION HABITUELLE APPCIQUEE AUX FAMILLES À COMPTER DU 15 JUIN 2020 -

56.

POLE RESSOURCES — DIRECTION DES. FINANCES COMPTABILITÉ COMMUNALE- FISCALITE - EXERCICE 2020- VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (T.E.O.M.) - 51. POLE RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES - COMPTABILITÉ | COMMUNALE - FISCALITE - VOTE DES TAUX - ANNEE 2020 - -

58 DEBAT D'ORIENTAT ION. BUDGETAIRE

_VŒU CONTRE LES VIOLENCES POLICIERES. ETLE RACISME DANS LA - . POLICE PRESENTE PAR LE GROUPE POLITIQUE AULNAY EN COMMUN