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Procès Verbal - 03. Liste du 31 mars 2025 1 Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Osselle-Routelle. Lien du pdf (Procès Verbal - 03. Liste du 31 mars 2025 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, elrele

outelle

COMMUNE D’'OSSELLE-ROUTELLE

LISTE DES DÉLIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025

Numéro Objet Décision

Approbation du procès-verbal de la séance du ,

2025/011 Conseil municipal du 10 mars 2025 APProUvÉE

2025/012 | Délégations de signature Informations

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2025/015 d'investissement 2024 Approuvée

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Mise en ligne le 12° avril 2025

Le Maire,

Anne OLSZAK