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Compte-Rendu - CR CM 24 05
Document publié le Mercredi 24 mai 2017 par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 05)
Thèmes du document : Sécurité routière, Handicap et inclusivité, Transports,
MAIRIE DE CAIGNAC
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte par Monsieur le Maire à 18H20
Président de séance : Alain Dou
Présents : Alain Dou, Baptiste Belloc, Nadine Sutto, Roselyne Marquié, Cathy Michalyk
Absent Excusé : Nicolas Guigard, Baptiste Marquié (procuration), Ginette Dagou (procuration), Stéphane Dupraz, Christophe Lemoine.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance :
- Délibération modificative : virement de crédit sur investissement du 2312-131 vers le 2175-131 pour l’achat d’outillage (transfert de compte à compte) : vote à l’unanimité.
- Délibération pour l’attribution d’une subvention au foyer rural : vote à l’unanimité pour un montant de 2200 €.
- Délibération pour l’attribution d’une subvention à la coopérative scolaire : vote à l’unanimité pour un montant de
1200 €.
- Délibération pour l’attribution d’une subvention au FNACA : vote à l’unanimité pour un montant de 150 €.
- Délibération pour le remplacement d’un lampadaire suite aux intempéries : vote à l’unanimité pour le remplacement
du lampadaire.
- Délibération pour l’approbation de la dissolution du SIVURS : vote à l’unanimité pour l’approbation de la dissolution
du SIVURS au 31/08/2017.
- Délibération pour l’adhésion au service commun de restauration du SICOVAL suite à la dissolution du SIVURS : vote
à l’unanimité pour l’adhésion au service commun de restauration du SICOVAL (SCRS).
- Délibération pour la dénomination officielle du chemin du Tiqui suite à une construction : l’équipe municipale décide
de délibérer pour la dénomination officielle du chemin du Tiqui.
Questions Diverses :
- Lettre d’information N° 11 validée par l’équipe
- Lecture de la lettre de remerciement de Mme le Maire de Villefranche pour le don au CCAS de Villefranche. - Point sur le Calcul du coût d’un enfant scolarisé à Caignac (enfant de Marquein) : validation pour la facturation à la commande de Marquein.
- Litige sur priorité des véhicules à la sortie du lotissement : validation du devis pour signalisation routière. - Point sur devis en cours pour les signalements divers (circulation, sécurité des piétons) : validation du devis pour signalisation routière.
- Point sur devis par VALLEZ pour terrain de terre : validation du devis pour travaux d’aménagement du terrain communal.
- Point sur devis CASCALES pour achat et pose des barrières accès handicapés sortie épicerie : uniquement achat des barrières et pose En Régie.
- Point sur devis et travaux Cuisines Cantine et fin des menuiseries des locaux du CLAE : dossier de subvention. - Point sur le repas de la mairie pour les bénévoles. Date à fixer premier vendredi soir de septembre. - Point pour remplacement d’Anika le 30 mai pour service de la cantine par Véronique Dou. - Point sur congés d’été : Alain, Cathy, Vanessa
- Point sur rapport d’expertise de la demande d’accident de travail d’Isabelle. Non reconnu accident de travail. - Conseil d’école le mardi 6 Juin à 18H00 : présence d’élus à anticiper.
Clôture de séance : 20H10
Le Maire
Alain Dou