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Arrêté - 2024 076 EJM Rue de la Fourmisière
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 076 EJM Rue de la Fourmisière)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
TEmPeuxe arrêté, K N° 2024-076
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3, Vu le Code de la Route, article R 225, R 417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société EJM, représentée par Monsieur Enzo MARSEGUERRA, sise 6bis rue Couttois à Lille (59000), en ce qui concerne des travaux de création d’une bouche
d’égout sur le trottoir, au 10 rue de la Fourmisière, à Templeuve-en-Pévèle (59242), qui se
dérouleront à partir du 5 mars 2024 pour une durée de 45 jours.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la
circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
À partir du 5 mars 2024 jusqu’au 18 avril 2024, en raison de travaux de création
d’une bouche d’égout sut le trottoir, la circulation et le stationnement seront
réglementés comme suit, au 10 rue de la Fourmisière à Templeuve-en-Pévèle :
- Stationnement interdit au droit du chantier,
- Vitesse limitée à 30 km/heure
: La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du
Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le
Directeur de la société EJM, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police
Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 29 février 2024.
| Le Mass
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