Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=135781&path=Ordre du jour 14
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=146907&path=Affiche decision
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=177686&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=174442&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=140382&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=159644&path=Ordre du jour 04
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=156771&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=194039&path=Ordre du jour 19
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=168447&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=183095&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms du jour 14
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour 14)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
Affiché
le
28 février
2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Claix
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A r t i c l e 4 8 d e l a l o i d u 5 a v r i l 1 8 8 4
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du
Conseil Municipal,
JEUDI 14 MARS 2024 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Pour tout complément d’information, veuillez-vous adresser à la Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE / RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation conseil municipal
2 Procès-Verbal du Conseil municipal, séance du 1er février 2024
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 25 janvier 2024 et le 28 février 2024 AFFAIRES GENERALES
5 Mise à jour de la délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT AG/CR
6 Création d’une Commission d’Appel d’Offres et élection de ses membres AG/MNS 7 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales AG/MNS 8 Extension de périmètre du SITPI par adjonction de trois nouvelles communes AG/JLB
9 Possibilité d’extension du bureau du SITPI et la modification de ses statuts AG/JLB
10 Adhésion à l’option Elections du SITPI AG/ JLB FINANCES, ANALYSES ET COMMANDE PUBLIQUE
11 Approbation du compte de gestion 2023 FACP/BB 12 Compte administratif 2023 Budget Principal FACP/BB 13 Affectation des résultats 2023 Budget Principal FACP/BB 14 Vote des taux d'imposition 2024 FACP/BB 15 Budget primitif 2024 Budget principal FACP/BB RESSOURCES HUMAINES
16 Création d’un poste d’Animateur Territorial RH/BB 17 Jobs Jeunes été 2024 RH/BB
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
18 Travaux de protection contre les chutes de blocs sur la falaise du bois du Perthuis DTAE /RDS
19 Avis communal sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025- 2030 DTAE/PR
20 Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention d’étude avec l’Université Grenoble Alpes – Institut Géographie Urbaine (IUGA) DTAE/PR
21
Autorisation donnée au Maire pour l’adhésion à la prestation de service d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS), proposée par Grenoble Alpes Métropole.
DTAE/PR
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE
22
Signature d’une convention « Petits Déjeuners » avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports pour l’Ecole François Mignot
DEJ /AC
DIRECTION CULTURELLE
23
Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 passée entre la ville de Claix et l’Espace Musical Fernand Veyret déterminant le montant de la subvention de fonctionnement 2024
CULT/MNS
24
Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 passée entre la ville de Claix et la MJC du Pic Saint-Michel déterminant le montant de la subvention de fonctionnement 2024
CULT/MNS
DIRECTION SPORT VIE ASSOCIATIVE ET EVENEMENTIEL
25 Attribution et versement des subventions aux associations et autres organismes pour 2024. SVAE/MB
26 Attribution et versement d’une subvention à l’association Claix Patrimoine et Histoire SVAE/MNS
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez-vous adresser à la Direction Générale des Services