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Ordre du Jour - cms du jour 04
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour 04)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché
le
2 6
Juin
2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Claix
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIP AL A r t i c l e 4 8 d e l a l o i d u 5 a v r i l 1 8 8 4
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du
Conseil Municipal,
JEUDI 4 JUILLET 2024 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE /
RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation conseil municipal
2 Procès-Verbal du Conseil municipal, séance du 13 juin 2024
3 Note de synthèse
4
Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 5 juin 2024 et le 25 juin
2024
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
5 Approbation de la nouvelle convention de services « Point Cash » DTAE/CR
6 Salle des fêtes de Pont-Rouge : acquisition en pleine propriété DTAE/FG
7
Espace Naturel Sensible (ENS) de la Colline de Comboire – Demande de soutien
financier au programme d’actions 2024 DTAE/YP
8
Convention de partenariat pour la mise en place d’un programme de contrôle
des populations de moustiques tigres DTAE/YP
9 Avenant n°1 à la convention ISERE AMENAGEMENT (Groupe ELEGIA) – Projet de
l’îlot de la Grange aux Dames
DTAE/CR
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE
10 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à l’EPISEAH
2024-2025
DEJ/SA
11 Convention avec l’Association E Enfance DEJ/SA
12 Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires DEJ/SA
13
Maintien de la tarification du temps de restauration et d’animation péri et
extrascolaire
DEJ/SA
INTERCOMMUNALITE
14
Signature de la convention : mise en conformité et évolution du service commun
expertise fiscale FACP/BB
FINANCES ANALYSES ET COMMANDE PUBLIQUE
15 Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des factures FACP/BB
DIRECTION SPORT VIE ASSOCIATIVE ET EVENEMENTIEL
16
Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association les amis
du Fort de Comboire ainsi qu’à l’association Claix Patrimoine et Histoire SVAE/MNS
17 Attribution et versement des subventions aux associations et autres organismes
pour l’année 2024 : ARTICLAIX et Secours Populaire SVAE/MNS
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez-vous adresser à la Direction Générale des Services