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Compte-Rendu - compte rendu 213 1
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 213 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
2024
08D
Publié
le 12/02/2024
ID
: 039-213903917-20240205-2024
08D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du 5
février
2024
à 20h00
- Présents
:
07
- Votants
:
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
01
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Georges
30.01.2024
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents Excusés
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à
Emilie
COULON).
12.02.2024
Objet Je
Absent
: /
Participation
de
la
commune
aux travaux sur chemins de
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
l'association
Foncière
ES
Monsieur
le
Maire,
Président
de
l’association
foncière
indique
au
conseil
municipal
que
le
bureau
s’est
réuni
le
20
janvier
dernier.
Des
travaux
sont
nécessaires
sur
certains
chemins,
propriétés
de
l'AFR.
Seulement,
le
budget
des
travaux
est
conséquent
et
l’AFR
ne
peut
pas
supporter
le coût
nécessaire.
Les
membres
du
bureau
demandent
s’il est
possible
que
la commune
participe
aux
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
pour
2024
de
2 000
euros,
afin
d'aider
à
l'entretien
des
chemins
qui
sont
utilisés
par
l'ensemble
des
habitants.
Fait
et
délibéré
les jours
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
O5
février
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Marine
BINETRUY
Dominique
CHAUVIN