Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 n°17?t=1781528024
Déliberation - 2026 n°17?t=1778525017
unknown - 2026 n°17?t=1785488451
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
Déliberation - N°+65+Salle+Communale+de+la+Cité++travaux+de+réfec
Déliberation - 2025+n°17?t=1776714564
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision
Déliberation - 2025 n°17?t=1776714564
Compte-Rendu - 20250918 CR CM 18092025
Déliberation - n°30 2026?t=1781528024
Déliberation - 2026 n°
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 n°)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Date de la convocation
23/03/2026
Date d'affichage :
01/04/2026
Objet de la
délibération
N°17
Désignation des
délégués de la
Commune aux
différents
organismes et
associations
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 30 MARS 2026
RRRRRRRRRX
L'an deux mil vingt-six, le trente mars, à vingt heures, en
application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : KARLE Jean - MONCHABLON Florent
— BLEICHER Mélanie — COURBOT Francis —
BAUMGARTNER Elisa — BILGER Clarisse — CHARNOT
Nicolas - GROSCLAUDE Sarah - HECK Isabelle - MULLER
Jean-Luc - PERREZ Patrick - RONDON Mickaël —
TROUILLAT Dominique — VENCK-MILLET Gabrielle
Absents excusés : Procuration à :
Emilie KIEFFER Gabrielle VENCK-MILLET
Sarah GROSCLAUDE a été nommée secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, désigne les délégués de la Commune dans
les diverses associations et institutions
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
1 délégué titulaire :
+ Sarah GROSCLAUDE
1 délégué suppléant:
+ Gabrielle VENCK-MILLET
Service des Repas à domicile
1 délégué titulaire :
+ Dominique TROUILLAT
2 délégués suppléants :
+ Elisa BAUMGARTNER
+ Clarisse BILGER
Service des soins à domicile
1 délégué titulaire :
+ Dominique TROUILLAT
1 délégué suppléant :
+ Elisa BAUMGARTNER Association des Communes forestières
1 délégué titulaire :
+ Nicolas CHARNOT
1 délégué suppléant :
+ Clarisse BILGER
Club des sentiers vosgiens
1 délégué titulaire :
+ Nicolas CHARNOT
1 délégué suppléant :
+ Clarisse BILGER
Comité des Fêtes de ROUGEGOUTTE
3 délégués titulaires :
+ Mickaël RONDON
+ Sarah GROSCLAUDE
+ Mélanie BLEICHER
1 délégué suppléant :
+ Clarisse BILGER
Correspondant « défense »
1 délégué titulaire :
+ Dominique TROUILLAT
Correspondant « Sécurité Routière »
1 délégué titulaire :
+ Florent MONCHABLON
Correspondant « CNAS »
1 délégué titulaire :
+ Mickaël RONDON
1 délégué suppléant:
+ Clarisse BILGER
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours, mois et an ci- dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Extrait certifié conforme.