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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - N°+65+Salle+Communale+de+la+Cité++travaux+de+ré)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Vieillesse,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14
Date de la convocation :
03/12/2024
Date d'affichage :
16/12/2024
Objet de la
délibération
N° 65
Salle Communale de
la Cité : travaux de
réfection des
supports de la scène
avec isolation
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2024
ARR
L'an deux mil vingt-quatre, le onze décembre, à vingt heures, en
application du Il! de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents: M. Guy MICLO - Mme Mélanie
BLEICHER -— Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT
— Mme Florence FIMBEL — M. Sylvain HEIDET - M. Jean
KARLE - M. Florent MONCHABLON - M. Michel TEREBUS -—
Mme Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés : Procuration à :
Sarah GROSCLAUDE Gabrielle VENCK-MILLET
Mickaël RONDON Mélanie BLEICHER
Francis COURBOT Michel TEREBUS
Quentin GUYOD Guy MICLO
Florent MONCHABLON a été nommé secrétaire de séance.
Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité de réaliser,
dans la Salle Communale de la Cité, des travaux de réfection
des supports de la scène avec isolation.
Pour ce faire, la Commune financerait les achats de tous les
matériaux nécessaires ; d’autre part des bénévoles, identifiés et
déclarés auprès des assurances, réaliseraient ces travaux sous
la gouverne d’un élu, maître d'œuvre de profession.
Le devis de l’ensemble des matériaux s’élèverait à 5.553,15 €
HT, soit 6.663,78 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte, à
l'unanimité, la réalisation de ces travaux ci-dessus précisés.
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours,
dessus.
Ont signé au registre tous les membres
Extrait certifié conforme.
ais et an ci-