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Ordre du Jour - OdJ CM 10 07 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 10 07 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
1. ApprobaƟon du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 mai 2024
2. ApprobaƟon d’un protocole d’accord transacƟonnel valant résiliaƟon d’un bail rural agricole
3. Renouvellement de l’adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Année 2024
4. ApprobaƟon de l’avenant n°2 à la convenƟon portant sur la mise à disposiƟon des locaux de la commune au profit de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne pour l’exercice de la compétence « accueil périscolaire et extrascolaire »
5. ApprobaƟon d’une convenƟon financière avec la commune de Grandpuits
6. ProposiƟon tarifaire spécifique pour la rediffusion du concert « NEVERMORE » de Mylène Farmer au
cinéma de La Bergerie
7. AƩribuƟon d’une subvenƟon communale excepƟonnelle au profit de l’associaƟon « Shotokan » au
Ɵtre de l’année 2024
8. AƩribuƟon d’une subvenƟon communale excepƟonnelle au profit de l’associaƟon « Orchestre
d’Harmonie de Nangis » au Ɵtre de l’année 2024
9. CréaƟon d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet « Chargé(e) de
missions préfiguraƟon de centre social »
10. DésignaƟon d’un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du Syndicat
Intercommunal de Traitement et de Transport d’Eau Potable (SITTEP)
11. PrésentaƟon des décisions municipales n°2024/198 à 2024/240
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 Juillet 2024
À 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR