Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 19 fe
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 30 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 11 septembre 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 13 novembre 202
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du 16 octobre 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 20 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 26 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 03 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM24.04.2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL – Conseil Municipal du 19 fevrier 20
Ordre du Jour - Ordre du Jour – Conseil municipal du 19 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour – Conseil municipal du 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 FÉVRIER 2026
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°1 : DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
FINANCES
AFFAIRE N°2 : REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2025 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - RESTES À RÉALISER 2025
AFFAIRE N°3 : BUDGET PRINCIPAL (14800) - BUDGET PRIMITIF 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°4 : BUDGET LOTISSEMENT LA LOGETTE (14802) - BUDGET PRIMITIF 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°5 : BUDGET LOTISSEMENT ROCHE MOLIVE (14805) - BUDGET PRIMITIF 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°6 : BUDGET CAVEAUX CAVURNES (14806) - BUDGET PRIMITIF 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°7 : BUDGET LOTISSEMENT LES BOIS (14807) - BUDGET PRIMITIF 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°8 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°9 : VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2026 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
SANTÉ, SOLIDARITÉ, FAMILLE AFFAIRE N°10 : SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CCAS - 1ER VERSEMENT 2026 Rapporteur : Madame Isabelle GREFFIER
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°11 : INTENTION D'ACHAT BÂTIMENT MARPA, RÉSIDENCE HARMONIE, CHAMBRETAUD
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
RESSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N°12 : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTÉ DES AGENTS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°13 : ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT AU BÉNÉFICE DES AGENTS - APPROBATION DU RÈGLEMENT
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES TITRES-RESTAURANT
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°14 : AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS MUNICIPAUX DU FOND DE RÉSEAU INTERCOMMUNAL DES BIBLIOTHÈQUES
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 : DÉSHERBAGE BIBLIOTHÈQUE EDOUARD MANCEAU, CHAMBRETAUD
AFFAIRE N°15 : DISPOSITIF D'AIDE DÉPARTEMENTALE POUR LA RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES COMMUNAUX FRAGILISÉS - DEMANDE DE SUBVENTION Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - DEVIS RESTAURATION ARCHIVES
VIE LOCALE
AFFAIRE N°16 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LOUISE MARAVAL Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
AFFAIRE N°17 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 - VIE LOCALE Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
AFFAIRE N°18 : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ENSEMBLE MUSICAL L'ESPÉRANCE Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
AFFAIRE N°19 : RÈGLEMENT DES SALLES POUR LES ASSOCIATIONS Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - RÈGLEMENT DES SALLES POUR LES ASSOCIATIONS
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°20 : PRÊT D'USAGE OU COMMODAT - MONSIEUR CHAIGNEAU Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
AFFAIRE N°21 : ENEDIS - CONVENTIONS DE SERVITUDE ET DE MISE À DISPOSITION Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXES :
- ANNEXE 01 - CONVENTION DE SERVITUDE
- ANNEXE 02 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
AFFAIRE N°22 : SYDEV - CONVENTION TRIPARTIE RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE RÉALISATION D'UNE OPÉRATION D'ÉCLAIRAGE - ROCHE MOLIVE TRANCHE 3
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - CONVENTION ROCHE MOLIVE TRANCHE 3
AFFAIRE N°23 : SYDEV - CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE RÉALISATION D'UNE OPÉRATION D'ÉCLAIRAGE - LA LOGETTE N°2 Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - CONVENTION SYDEV LA LOGETTE 2
AFFAIRE N°24 : DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE À L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE PRIVÉE - 1 ALLÉE DES NOUES, CHANVERRIE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ENFANCE, JEUNESSE & VIE SCOLAIRE
AFFAIRE N°25 : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ENFANCE/JEUNESSE/VIE SCOLAIRE 2026
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
AFFAIRE N°26 : SUBVENTION CINÉ-JEUNES
Rapporteur : Madame Florence BORDERON AFFAIRE N°27 : CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES - FIXATION DU FORFAIT 2026
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
AFFAIRE N°28 : TARIFS SÉJOURS 2026
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU