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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 15 octobre 2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 15 octobre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Chanverrie, le 8 octobre 2026
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Municipaux de CHANVERRIE
Objet : Convocation au Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 15 OCTOBRE 2026 À 19H30
Salle du Conseil Municipal
à la mairie de La Verrie, CHANVERRIE
L’ordre du jour est le suivant :
✔ Présentation Du Programme « Déconnexion Garantie » Qui S’inscrit Dans Le Projet Éducatif De Territoire (PEDT) ✔ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédent ✔ Affaires :
• N° 1 - Approbation des termes de la convention PICS
• N° 2 - Élection des délégués de la Commune au Conseil Local Vendée Eau Maine et Sèvre
• N° 3 - Utilisation des véhicules de service de la commune par les élus municipaux - Année 2026
• N° 4 - Budget Principal - DM n°1 - Exercice 2026
• N° 5 - Ouvrages de transport et distribution du gaz - Redevance d'occupation du domaine public 2026
• N° 6 - Autorisation de signature d'une convention relative à la mise à disposition d'agents communaux par la Commune de Chanverrie au bénéfice du Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Chanverrie
• N° 7 - Création d'un budget annexe lotissements communaux "Densification Urbaine"
• N° 8 - Mise à jour du tableau des effectifs : Création d'emplois permanents et Modification de la durée hebdomadaire de service de 2 emplois permanents à temps non complets
• N° 9 - Autorisation d'adhésion de la commune à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
• N° 10 - Convention d’adhésion au service de médecine du travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
• N° 11 - Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée
• N° 12 - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activités
• N° 13 - Dénomination d'un espace public — « Esplanade Guy Loizeau »
• N° 14 - Acquisition d'une partie des parcelles 85302 G2203 et 85302 G195 - Allée des Noues
• N° 15 - Attribution de marché - création d'un parking enherbé - Rue de la Grange
• N° 16 - Attribution du marché public « programme de voiries 2026 »
• N° 17 - Résidence du Pin - Renouvellement des baux emphytéotiques
✔ Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal ✔ Points divers
En cas d’indisponibilité, nous vous remercions de nous informer de votre absence par retour de mail, avant la séance. Vous pouvez vous faire représenter par un autre conseiller municipal en complétant le modèle de procuration joint.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréez, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire
##
Jean-François FRUCHET POUVOIR
Je soussigné(e) : ................................................................................................................................
Agissant en qualité de : ......................................................................................................................
Empêché d’assister à la séance du Conseil Municipal de CHANVERRIE qui se tiendra le : 15 octobre 2026
DONNE POUVOIR pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
.............................................................................................................................................................
Fait à : .................................... Le : .................................................... Signature :