Procès Verbal - 1777281102 PV 200326

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Procès Verbal - 1777281102 PV 200326 Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune d'Ahun. Lien du pdf (Procès Verbal - 1777281102 PV 200326)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LA CREUSE

COMMUNE D'AHUN

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026.

Le conseil municipal d'AHUN s'est réuni le 20 mars 2026 à la Mairie d'AHUN en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick PACAUD Maire, selon convocation du 16 mars 2026.

ETAIENT PRESENTS : M. Patrick PACAUD, M. Christophe LUINAUD, Mme Béatrice LAURENT, M. Daniel BOISSIER, Mme Florence LANZ, Mme Nadine LISSAJOUX, Mme Florence CARRÉ-DALBY, Mme Cynthia MARIE, Mme Charlotte BOUILLOT, M. Alban DECOMBREDET, M. Gabriel COTTAZ, M. Titouan FILHON, Mme Corinne VELLEINE- DEMAY,

ETAIENT EXCUSES :

ETAIENT ABSENTS : M COTICHE, M DESLOGES

➢ Monsieur Christophe LUINAUD est élu secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du 27 février 2026 :

Le procès-verbal de la dernière séance du 27 février 2026 n’ayant pas été transmis aux élus, son approbation est ajournée.

Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 0

• Élection du Maire :

Monsieur Patrick PACAUD est seul candidat.

Ont obtenu des voix :

COTICHE Thierry : 1

PACAUD Patrick : 12

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................... 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) ..............................................................................13 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ......................0 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .......................................................0 Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...............................................................................13 Majorité absolue ......................................................................................................................7

Monsieur Patrick PACAUD est élu Maire à la majorité.

• Détermination du nombre d’adjoints :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints ; Considérant que jusqu’à ce jour, le nombre d’adjoints était de 4,Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents d’approuver la création de 4 postes d’adjoints au maire.

Vote : Contre : 0 Abstention : 1 Pour : 12

• Élection des Adjoints au Maire :

Le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe . Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................... 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) ..............................................................................13 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ......................1 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .......................................................0 Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...............................................................................12 Majorité absolue ......................................................................................................................7

Ont été élus :

1er adjoint : Christophe LUINAUD

2ème adjoint : Béatrice LAURENT

3ème adjoint : Daniel BOISSIER

4ème adjoint : Florence LANZ

• Lecture et remise de la charte de l’élu local :

Monsieur le Maire a donné lecture de la charte de l’élu local et en a donné une copie à chaque membre du Conseil Municipal.

• Délégations du conseil municipal au maire :

Vu les articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales,

Considérant que le Maire de la Commune peut recevoir délégation du Conseil Municipal afin d’être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décision,

Considérant qu’il y a lieu de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de charger Monsieur le Maire, pour la durée de son mandat, et par délégation du Conseil Municipal de la passation, l’exécution et le règlement de marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits.

Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 13

• Désignation des membres des commissions municipales :

Ajournée à la prochaine séance du conseil municipal270

• Désignation de délégués dans les organismes extérieurs :

Monsieur le Maire expose que le conseil municipal doit désigner les membres représentant la commune au sein des différents syndicats et organismes extérieurs.

Le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité, désigne :

Syndicat Départemental des Energies de la Creuse SDEC :

- 2 délégués titulaires : Florence CARRÉ-DALBY, M. Alban DECOMBREDET - 2 délégués suppléants : Daniel BOISSIER, Charlotte BOUILLOT

SIAEP d’Ahun :

- 2 délégués titulaires : Patrick PACAUD, Christophe LUINAUD

- 1 délégué suppléant : Daniel BOISSIER

SICTOM :

- 3 délégués titulaires : Florence LANZ, Gabriel COTTAZ, Titouan FILHON - 3 délégués suppléants : Alban DECOMBREDET, Charlotte BOUILLOT, Florence CARRÉ-DALBY

Syndicat Intercommunal de gestion et de restructuration du collège d’Ahun - 2 délégués titulaires : Daniel BOISSIER, Béatrice LAURENT

- 1 délégué suppléant : Nadine LISSAJOUX

Syndicat Départemental d’Informatique SDIC 23

- 1 délégué titulaire : Titouan FILHON

- 1 délégué suppléant : Gabriel COTTAZ

• Vote des indemnités de fonction :

Ajournée à la prochaine séance du conseil municipal

• Questions diverses :

Pas de questions diverses

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.