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Déliberation - liste des deliberations cm 21102024 758
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 21102024 758)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du conseil municipal
du 21 octobre
2024 à 19h00
salle du conseil (300, rue de la mairie)
Signataire
des
délibérations
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
_
IS
er
Numéro de
sde
Roanne
Décision du conseil
ave de mise
en
ligne
délibération
municipal
sur le site
Présentation du rapport annuel sur la qualité de l'eau potable au titre de]
Approuvée à
l'unanimité
DEL2024_80
à
02-80
[année 2023.
65 voix)
2 4 OCT. 2024
Présentation du rapport annuel sur la qualité du service de décarbonatation|
Approuvée à l'unanimité
1
DELOM81
| ne sitre de l'année 2023.
(25 voix)
2 4 OCT. 2024
DEL2024 82
|Péléation de service public d'exploitation er de gestion de la crèche rappon|
Approuvée
à l'unanimité |
2}
OC].
24
d'exécution pour l'année 2023.
(5 voi)
DeL2o2 83
[Mardi spécial
aux Maire ex adjoints pour un déplacement
à Pari dansle
|
Approuvée alunanimité |
2 4 OCT.
2024
cadre du 106*”*
congrès des Maires.
(25 voix)
Mise
en
œuvre
de
la
loi
d'accélération
de
la
production
d'énergies]
Approuvée
à l'unanimité
4_84
DEL0M-84
| ouvelables
- avis de la commune.
(5 voix)
2 1 OCT.
2024
Signature
de la convention
territoriale globale
2024/2028
avec la Caisse]
Approuvée
à l'unanimité
DEDOASS
| Hocarions Familiales,
(25 voix)
2 4 OCT.
2024
Approuvée
à l'unanimité
DEL2024_86
[Approbation du rapport de la CLECT pour l'année 2024
1
os
2
& OCT.
2024
Le
Maire
Les délibérations
sont
consultables
sur le site de
la mairie
:
www.thyez.net > Mairie > Vie municipale > Publications des actes administratifs
Fabrice
GYSELINCK